...m 2 A B C C1 -02 Articles pour aménagement paysager Ratio de stationnement C1 -02 -01 Centre de jardin ou vente de détail d’article ou accessoire d’aménagement paysager 1 case / 30 m 2 C1 -02 -02 Vente au détail de sapin de...
...rage privé, destiné à servir ou servant exclusivement au remisage, à la réparation, au lavage, à la location ou à la vente de véhicules automobiles. GARDERIE: Pouponnière, maison de soins ou de garde pour enfant, de plus d'une fa...
...Version administrative refondue - 27 – Section 3 – autres activités de commerce et cirques ambulants 34. Vente de biens Il est prohibé d’exposer en vente à l’extérieur des biens meubles non limitativement, véhicul...
...ellement pour les ventes de garage, soit une au printemps et une à l’automne. Durant ces périodes, vous devez inscrire votre vente de garage auprès du Service de l’urbanisme et du développement durable, et ce, sans frais. Toutes les ventes de g...
...ou accessoirement de celles d’autres producteurs, les activités d’entreposage, de conditionnement, de transformation et de vente des produits agricoles sont assimilées à des activités agricoles (le statut de « producteur » n’est pas exigé pour un...
La vente d’articles pour enfants de la Ville de Sainte-Thérèse se déroulera le samedi 18 mai prochain, de 9 h à 13 h, dans le stationnement de l’école Saint-Gabriel située au 8, rue Tassé. Ce sera l’occasion de faire d’impressionnantes trouvailles!......
...nstruction ou l’installation d’un bâtiment, d’un kiosque ou d’un équipement accessoire permanent ou temporaire destiné à la vente de produits ; 13° L’installation d’un bureau de chantier ou d’un bureau de vente. Le tableau suivant résume les exi...
ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 8 juin 2024 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to......
Consultation publique Projet de règlement numéro 1200-80 N.S. modifiant la grille des spécifications C-150 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. Lundi 25 mars 2024, 19h30 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d......
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 juillet 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum......
Le droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal......
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.......
...une annexe au Séminaire de Sainte-Thérèse pour l’enseignement aux jeunes filles destinées au cours classique. Après la vente des bâtiments du Séminaire au gouvernement du Québec vers 1969, le pavillon est rebaptisé par un membre du clergé. Il p...
Du 9 au 12 mai prochain, le Festival Santa Teresa sera de retour pour une 8 e édition, qui mettra en vedette, entre autres, Karkwa, Daniel Bélanger et Ziak. Encore une fois cette année, en tant que partenaire de l’événement, la Ville donnera a......
DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 mars 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......
...Développement » dans le programme de rénovation; • Procéder à l’acquisition des terrains stratégiques; • Procéder à la vente de terrains appartenant à la Ville de Sainte-Thérèse; • Réaliser des ententes de développement avec certains proprié...
...nez conclure la Fête nationale sur une note musicale. De l’animation et des sculpteurs de ballons vous attendent! Sur place, vente de nourriture, de boissons et d'objets lumineux au profit de l'organisme Marraine Tendresse. DJ Christian Alary |...
...ntion ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives ; 7° Services municipaux, gouvernementaux ou paragouvernementaux....
Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la......
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1......
Ce programme a été mis en place afin d’apporter une aide financière aux propriétaires de bâtiments patrimoniaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excéd......
La Carte citoyen valide de la Ville de Sainte-Thérèse ou de la Ville de Blainville est obligatoire pour accéder au stade. La preuve de paiement d’un abonnement de saison ou d’une séance est requise pour les non-résidents. Les partic......
Le Village de Noël est l’occasion de faire des trouvailles 100 % québécoises grâce à plus de 70 exposants réunis au Marché gourmand et à la Maison des métiers d’art. Marché gourmand Le Marché gourmand accueille chaque année une quinz......