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...dentification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadrer les types de constructions et les usages autorisés dans chaque zone. Consultez le plan de zonage pour savoir dans quelle z...

Non. La Ville ne possède pas ce type d’expertise, vous devez retenir les services d’un inspecteur en bâtiment ou d’un ingénieur.

...triques.  Faisant partie du Circuit électrique, ces bornes standards de 240   volts sont compatibles avec tous les types de véhicules électriques et hybrides rechargeables. Le coût de la recharge est établi au tarif horaire de 1  ...

...-Thérèse, plus précisément dans le secteur du Village, les commerçants peuvent se prévaloir ou offrir à leur clientèle trois types de vignettes de stationnement. En savoir plus

...ctionnez cette option si vous avez une Carte citoyen en format physique valide) Vous devez également choisir le type de carte désirée : Carte numérique  (par défaut). Un courriel vous a sera envoyé incluant les liens po...

...est autorisé à en faire la demande. Un délai approximatif de 10 jours ouvrables est nécessaire pour le traitement de ce type de demande. Le permis est gratuit. Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant son abattage. À ce...

...: Les différentes étapes du démarrage Le portrait entrepreneurial de la région Les sources d’information et types de soutien technique disponibles Pour plus de renseignements, communiquez avec le Service de développement écon...

Les différents types de risques auxquels chacun de nous peut être exposé sont regroupés en cinq catégories. Les risques naturels : avalanche, incendie de forêt, inondation, mouvement de terrain, cyclone, tempête, séisme et éruption volcan...

...sir un extincteur portatif Pour la maison, optez pour un extincteur portatif qui porte la mention « ABC ». Ce type d’extincteur permet d’éteindre un feu causé par : des matériaux inflammables comme le bois, le papier, le...

...n d’éviter toute intoxication en cas de ventilation déficiente. Assurez-vous de prévoir un extincteur portatif polyvalent de type ABC à proximité et veillez à ce que votre avertisseur de fumée soit fonctionnel en tout temps. Votre sécuri...

...ortements dangereux comme : Utiliser un barbecue au propane ou une chaufferette à combustible à l’intérieur de tout type de bâtiment. Utiliser, dans un espace clos, un appareil émettant une flamme, par exemple une lampe à l’huile, un foy...

...créer votre compte sur la nouvelle plateforme pour choisir vos préférences de communication et pour vous abonner aux autres types d’avis.

...du gel et des chocs. Le propriétaire doit aviser la Ville de tout bris ou mauvais fonctionnement de l’appareil. La Ville se chargera de venir faire la réparation.

...Compteur commercial et industriel 0,60 $/m 3 Industriel type 2 0,62 $/m 3 et 0,67 $/m 3 (+ 5 500 m 3 ) Mati...

...élioration des réseaux d’égout; d’application réglementaire; de tenue de dossiers de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville. En cas de vente de sa propriété, le demandeur s’engage à transme...

...Afin d’encourager la mission des organismes reconnus œuvrant sur son territoire, la Ville de Sainte-Thérèse offre différents types de soutien par le biais de sa Politique de soutien aux organismes. Politique de soutien aux organismes

...coût varie en fonction du permis et du projet. Référez-vous à la page Permis pour connaître les prix applicables à chaque type de travaux.

...ées sur les visites effectuées, dans le but de comprendre et d’optimiser l’utilisation du Service. La Ville conserve ce type d’information pour comptabiliser, entre autres : Le nombre de visiteurs; Les pages les pl...

...t avec son environnement immédiat. Les travaux suivants sont soumis au PIIA. Différentes règles s’appliquent selon le type de travaux et le secteur dans lequel ils sont réalisés. Règlement sur les Plans d’implantation et d’in...

...et la possibilité d’avoir accès à une assurance (aux frais de l’organisme) par l’Union des municipalités du Québec (selon le type de reconnaissance).

...oquis et détails de la construction Soumis au PIIA Non Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du re...

...d’expertise a permis de créer un lieu qui répond aux besoins spécifiques des athlètes et de la logistique d’un tel endroit (type d’équipements, lieu de rangement, disposition des aires, etc.).

...le cas d’un terrain d’angle ou d’un terrain transversal, d’ajouter une seconde enseigne rattachée au bâtiment d’un seul des types suivants : enseigne murale, marquise, auvent ou oriflamme. Chaque enseigne, sauf les oriflammes, ne doit pas avo...

...st ramassé un mardi sur deux, en alternance avec le bac bleu, tout au long de l’année. Nombre de bacs noirs alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1   bac Multilogement   : 1   bac pour 2  ...