137 résultats pour

...présentant au responsable du registre un des documents suivants :  carte d'assurance-maladie (RAMQ)  permis de conduire (SAAQ)  passeport canadien  certificat de statut d'indien ou  carte d'identité des Forces c...

Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...

...ien commun, nous pouvons accomplir de grandes choses. Le projet de construction du stade d’athlétisme Richard-Garneau a donc permis de regrouper les milieux municipal, scolaire, communautaire et sportif d’une façon concrète. Et que dire de la co...

...votre demande une copie d'une preuve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou compte récent et pièce d’identité avec photo). Par courriel cultureetloisirs@sainte-the...

...t impossible de mettre dans un bac roulant de 360   litres De petites quantités de débris de construction sont permises sous certaines conditions : Quantité de 1   m 3 et moins par collecte Longueur de 1,2   m e...

...ne demande de subvention, le propriétaire ou le demandeur qui le représente doit : Déposer une demande de permis complète pour les travaux Remplir le formulaire de demande de subvention Remettre tous les documents requ...

Lorsque vous effectuez votre demande de permis obligatoire d’abattage ou d’écimage d’arbre, vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux....

...chauffage (APC). Si le ramoneur doit réparer la cheminée ou le foyer, il est également conseillé de vérifier s’il détient un permis de la Régie du bâtiment du Québec. Exigez un reçu qui prouve que le ramonage a été effectué. Se débarrasser des c...

...e solide Conformément au règlement 1005 N.S., le Service de l’urbanisme et du développement durable doit émettre un permis avant l’installation ou pour la fabrication d’un foyer extérieur. Les distances suivantes doivent être respectées...

Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur......

...sera prévue. Chaque jour, au plus tard à 17 h, une carte sera mise à jour sur le site Web, identifiant les rues où il sera permis ou non de stationner son véhicule pour la nuit à venir. En savoir plus

Les Thérésiennes et Thérésiens âgés de 12 à 40 ans exerçant un sport ou une discipline artistique sont invités à déposer leur candidature avant le 1 er  juin 2025. Des bourses d’une valeur de 200 $ à 600 $ seront remises aux candidats sélect......

...ur D Secteur E* Secteur F * Système de feux clignotants au Village :  Le stationnement de nuit est permis, sauf lorsque les feux clignotants sont allumés. Ces derniers indiquent une interdiction de stationnement de minuit à...

...n supérieur. Exigences Être étudiant à temps plein dans un établissement reconnu au Québec; Posséder un permis de conduire valide; Avoir de l’expérience pertinente avec le public; Détenir un certificat de premiers soins v...

...egent; Être disponible pour travailler sur un horaire variable (matin, soir et fin de semaine au besoin); Détenir un permis de conduire valide. Le fait de détenir son propre véhicule pour se déplacer dans les parcs constitue un atout. Maî...

Ce Programme a été mis en place afin encourager les efforts et les gestes des citoyens ayant un impact positif sur l’environnement, sur la communauté et sur la qualité de vie des Thérésiennes et des Thérésiens en leur offrant un levier financier dan......

...nt ne sera prévue. Chaque jour, au plus tard à 17 h, une carte sera mise à jour et elle identifiera les rues où il sera permis ou non de stationner son véhicule pour la nuit à venir. En savoir plus Collecte des matières organiques...

...la Ville pour les travaux — est non seulement la façon la moins invasive de procéder aux réparations, mais elle a également permis d’éviter le plus possible les fermetures majeures. La nature de l’intervention consiste en l’installation d’une gaine...

...que. Elles intègrent l'outil mobile (téléphone intelligent) et leurs applications disponibles. Le potentiel de cet outil m'a permis d'envisager un nouveau processus de création.  Par l’entremise de ces applications, je passe de la photographie d...

...arrière artistique, Charlem Lepeintre a animé plusieurs émissions de télévision, notamment Les Grands sentiers, ce qui lui a permis de partager sa passion pour l'art et la nature auprès d'un large public. Charlem Lepeintre est bien plus qu'un ar...

...à la naissance du transport adapté dans la région en plus de contribuer à la mise en place de sports et de loisirs, ce qui a permis de donner naissance au Carrefour accès loisirs. Il fut également bénévole au sein de plusieurs organismes, dont Loisir...

...lexe sportif du Collège Lionel-Groulx. Ce sont ainsi 22 luminaires qui ont été remplacés par des éclairages à DEL et qui ont permis d’augmenter l’efficience énergétique des installations. Les nouveaux luminaires permettront des économies d’énergie al...

...vendredi inclusivement. Des chemins de détour seront en place afin de faciliter les déplacements. La circulation locale sera permise uniquement pour l’accès aux commerces et résidences dans la zone des travaux. Ces travaux permettront la finalisation...

Divers facteurs expliquent ce surplus, notamment :  Des revenus de permis de construction supplémentaires de 575 000 $;  Des revenus d’intérêt bancaires plus élevés que prévu de l’ordre de 1 172 000 $ « Les résultats...

Les règlements d’urbanisme sont classés en deux catégories. Les règlements normatifs  contiennent des normes claires et strictes encadrant les travaux, les ouvrages et les opérations cadastrales. Les règles qu’ils contiennent ne laissent......