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...spa de plus de 2000 litres de capacité est traité comme une piscine hors-terre et doit par conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’impl...

...t d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur un terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou te...

...Les projets de réfection, rénovation et amélioration de la façade secondaire dans le cas d’un bâtiment construit sur un terrain d’angle; Les projets d’aménagement des aires extérieures; Les projets d’ajout, de remplacement ou de nouvelle...

...cat de localisation ou extrait de la matrice graphique indiquant l’emplacement de l’arbre à abattre et de tous les arbres du terrain; Le cas échéant, un rapport d’expertise justifiant la raison de l’abattage. Ce rapport doit être rédigé par u...

Emplacement Rues Bélisle et Saint-Alphonse Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Terrain de basketball : De juin à septembre, tous les jours, jusqu’à 23 h. Installations Aire de pique-nique ou de déte...

...e Sainte-Thérèse, Christian Charron. « Le programme « Défi Innovation », volet Villes intelligentes et durables est une mesure originale qui permet aux municipalités de se positionner comme terrain d’expérimentation pour valider au profit de tou...

...’incendie. Les citoyens sont invités à entretenir et à rendre accessible la ou les bornes d’incendie présentes sur leur terrain afin de faciliter le travail des pompiers. De plus, il est recommandé d'informer et de sensibiliser votre entreprise...

...n avertisseur de CO peut le détecter. Les sources de CO Les véhicules (automobiles, motoneiges, tout-terrain, etc.) dont le moteur à combustion est laissé en marche dans un espace clos ou dans un endroit où la ventilation est...

...arents en garde partagée qui souhaitent procéder au changement de garde des enfants ou pour tout autre besoin nécessitant un terrain neutre et surveillé.

...sque cela ralentit les opérations de déneigement. Obstruction de la visibilité Aucun amoncellement de neige sur un terrain situé à l’intersection de voies publiques ne doit affecter la visibilité et la sécurité des usagers. Obstruction...

À la fin de l’hiver, il est possible que vous constatiez des dommages à votre propriété ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement. Si cela se produit, vous devez en aviser le Service des travaux publics, parcs et bâtiments afin qu’...

...doivent toutefois être respectées. Demande de permis temporaire d’application de pesticides Le propriétaire du terrain doit faire une demande au Service de l'urbanisme et du développement durable, par courriel à l’adresse udd@sainte-th...

...oordonnateur culture et loisirs – sports et plateaux récréatifs, le titulaire du poste assure la surveillance des différents terrains et sites sportifs situés sur le territoire de la Ville, plus précisément au Stade d’athlétisme Richard-Garneau et da...

...t procéder à l’inscription des citoyens admissibles au programme. Formulaire d’inscription Si vous n’êtes pas en mesure de remplir le formulaire par Internet, téléphonez au 450   435-2422 , poste   3309 et une commis procédera...

...e ou l’écimage vous-même, rappelez-vous que vous devez maîtriser le savoir-faire, posséder l’outillage nécessaire et être en mesure de respecter les règles de sécurité qui s’imposent. Vous devrez également procéder au nettoyage complet du site i...

...nisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme concrètement sur le terrain. Le plan d’urbanisme a fait l’objet de quelques mises à jour depuis son adoption officielle en 2008, notamment par l’...

...oie en direction sud, elle pourra uniquement l’être en dehors des heures de pointe, soit entre 9 h et 15 h. Ces deux mesures d’atténuation — initiatives de la Ville mises de l’avant avec l’intérêt des usagers de la route en tête — assureront...

...Par téléphone au 450 434-1440, poste 2100 Videz l’appareil et déposez-le en bordure   de rue, sur votre terrain. Assurez-vous qu’il soit facilement accessible. Un délai maximal de 3 jours ouvrables doit être calculé pour que...

...rvices et aux activités de la Bibliothèque L'accès gratuit à la piscine du parc Richelieu L'utilisation gratuite des terrains de tennis Le remboursement des frais de patinage libre et d'une partie des frais de bain libre aux endroits de v...

...N’utilisez pas le téléphone. Si vous êtes à l'extérieur, couchez-vous face contre terre dans un fossé ou un repli de terrain, en protégeant votre tête avec vos mains. Éloignez-vous des fils électriques, des clôtures, des arbres et des lie...

...’extérieur sont également susceptibles de causer des incendies. Il est nécessaire d’être vigilant et de toujours prendre ces mesures : À l’extérieur, éteignez les mégots dans un contenant non combustible rempli de sable ou d’eau. Évitez...

...Par téléphone au 450 434-1440, poste 2100 Videz l’appareil et déposez-le en bordure   de rue, sur votre terrain. Assurez-vous qu’il soit facilement accessible. Un délai maximal de 3 jours ouvrables doit être calculé pour que...

...1,863 $ 0,517 $ 2,380 $ Industriel 2,118 $ 0,588 $ 2,706 $ Terrains vagues desservis 1,694 $ 0,470 $ 2,164 $ Agricole 0,424 $ 0,118 $...

...Biographie des artistes ArtduCommun est un collectif d’artistes muralistes spécialisés dans la création d’œuvres sur mesure, transformant les espaces publics et privés en véritables expériences visuelles. Depuis près de 20 ans, ils collaboren...

...t le respect de la réglementation. Nos policiers sont bien au fait des diverses infractions et seront présents - (es) sur le terrain pour mener des actions de sensibilisation, d'éducation et de répression. Nous encourageons les utilisateurs - (trices...