...eptés.) Encadrer les œuvres ou fournir les supports ou les installations nécessaires à l’exposition des œuvres. Formulaire d'inscription
Formulaire de demande de l’athlète
...es Les organismes reconnus désirant afficher un message sur les babillards électroniques de la Ville doivent remplir le formulaire ci-dessous. À noter qu’un délai de 10 jours ouvrables est applicable pour le traitement des demandes et l’aff...
...e une propriété. Toutes les informations concernant le lotissement se trouvent au règlement de lotissement . Formulaire de demande Il n’y pas de formulaire de demande pour un permis de lotissement. C’est votre arpenteur qui tran...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau......
...réduite 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements
...0' x 6' 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements
Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation......
...s priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande. Formulaire de réservation
...ions. Les dossiers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste Formulaire de demande de l’artiste
...t rembourser les coûts de réparation ou de remplacement des équipements endommagés ou perdus lors de leur utilisation. Formulaire de demande
...tes professionnels qui souhaitent soumettre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Formulaire de candidature Collection municipale d'oeuvres d'art
...pleur du projet. Si les travaux doivent être approuvés dans le cadre du règlement sur les PIIA ou qu’ils requièrent une dérogation mineure, le délai de traitement est d’au moins 60 jours.
...ctuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être...
...à un immeuble, le consentement du propriétaire actuel est requis. Le demandeur doit donc faire parvenir avec la demande, un formulaire de consentement dûment rempli et signé par le propriétaire.
Conformément à l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, la Ville de Sainte-Thérèse publie sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25 000 $. Pour obte......
...ille. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les demandes concernant les projets particu...
.... Faites votre demande : En ligne Choisissez le type de demande que vous souhaitez effectuer et remplissez le formulaire en ligne. Notez qu’un délai est à prévoir pour la vérification des renseignements et la livraison de la carte par...
...e de crédit. Les autres demandes de permis doivent être soumises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis ainsi qu’en joignant les documents requis. Le paiement doit alors être fait par chèqu...
...ille. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les demandes concernant les projets particu...
...de 30 jours à partir du moment de la réception du constat d'infraction. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire de contestation en ligne ou la section « plaidoyer » annexée au constat. Il suffit de cocher la cas...
Avant de l’utiliser Avant la première utilisation de la saison, nettoyez et vérifiez les brûleurs ainsi que les conduits d'alimentation. Faites aussi un test d'étanchéité des conduits et des raccords avec de l'eau savonneuse. Utilis......
...rte citoyen valide ou une carte non-résident est requise pour l'inscription. Pour l’obtenir ou la renouveler, remplissez le formulaire en ligne . Les citoyens qui ont besoin d’assistance pour l’inscription peuvent téléphoner au 450 434-1440, po...
...Pour participer, vous avez jusqu’au 4 août 2024 pour prendre en photo votre aménagement paysager et le soumettre avec le formulaire. Les images seront publiées sur la page Facebook de la Ville afin de les soumettre au vote du public du 5 au 11 ao...
...ec le Service de l’urbanisme et du développement durable pour la production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagemen...