...ntermunicipale. Pour s'inscrire aux activités, les personnes ne résidant pas à Sainte-Thérèse doivent obtenir une Carte non-résident en complétant gratuitement la demande en ligne ou en personne (voir les modalités d’obtention ou de renouvelle...
...s Catégorie Tarification Durée Pièces requises Adulte non-résident (16 ans et plus) 65 $ 12 mois Pièce d’identit...
Vous pouvez plaider « non-coupable » à une infraction dans un délai de 30 jours à partir du moment de la réception du constat d'infraction. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire de contestation en ligne ou la...
...Résidents (avec Carte citoyen valide) Résidents (sans Carte citoyen valide) Non-résidents (seuls) Non-résidents (accompagnés d’un citoyen)...
...Fibres sanitaires : serviettes de table, papiers essuie-tout, papiers mouchoirs Journaux, circulaires et sacs en papier non-cirés Vaisselle compostable (sauf les ustensiles) Papiers et cartons souillés d’aliments : assiettes en carton, b...
...ption dès le 17 avril 2024 à 10 h, au inscriptions.sainte-therese.ca . Une Carte citoyen valide ou une carte non-résident est requise pour l'inscription. Pour l’obtenir ou la renouveler, remplissez le formulaire en ligne . Les c...
Résidus non-compostables ou contaminés Contenants et emballages de carton ciré ou de matériaux composites (multicouches avec carton, aluminium et plastique à l’intérieur) Soie dentaire Cure-oreilles en plastique Chandelles...
Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur...
...inte-Thérèse et de Blainville peuvent profiter du stade gratuitement sur présentation de leur Carte citoyen valide. Non-résidents Individuel Famille* 5 $ pour une séance 50 $...
...obligatoire pour accéder au stade. La preuve de paiement d’un abonnement de saison ou d’une séance est requise pour les non-résidents. Les participants doivent être en tenue de sport et porter des souliers de course. Seuls les souliers a...
...0 Courriel : travauxpublics@sainte-therese.ca À l’extérieur des heures d’ouverture Pour toute demande non-urgente : Boîte vocale : 450 434-1440 , poste 2100 Courriel : travauxpublics@saint...
...uement chaque année, à moins d’un changement de statut de l’organisme. Tout refus de fournir les documents requis ou le non-respect des obligations de l’organisme pourrait entraîner une suspension du soutien pour les années futures. Formul...
Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.
...période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuvent être imposés en cas de non-respect de la réglementation. Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S. Annexe A –...
...Parcs et espaces verts Patinoires Permis Piscine extérieure et jeux d’eau Signalement d’un problème non-urgent (nids-de-poule, lampadaires défectueux, etc.) Transport en commun
Non. La Ville ne possède pas ce type d’expertise, vous devez retenir les services d’un inspecteur en bâtiment ou d’un ingénieur.
L’obtention d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux ou d’avoir à démanteler des aménagements déjà réalisés. La réa......
Papiers et cartons (non souillés et non cirés) Boîtes et rouleaux de carton Boîtes d’œufs Cartons de lait et de jus Contenants de type Tetra Pak® Feuilles, enveloppes et sacs de papier Journaux, circulaires et magazines......
La page Permis contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Pl......
Articles de plastique/polystyrène identifiés par le symbole #6 Bois Caoutchouc Sacs de chips et emballages de barres tendres métallisés Sacs de plastique qui ne s’étirent pas (ex. : sacs de légumes congelés, de riz, de c......
Non. Les collectes des matières résiduelles (bacs noir, bleu et brun) sont entièrement robotisées. Cela signifie qu’aucun employé ne manipule les bacs et que les sacs ne seront pas ramassés. Pour ce qui est des résidus verts, des c......
Les matières organiques sont divisées en trois grandes catégories : Les résidus alimentaires (restes de préparation d’aliments et restes de table) Les résidus verts (résidus provenant de l’entretien du terrain) Les fibres......
Non, ces sacs peuvent altérer la qualité du compost et occasionner des étapes de traitement supplémentaires. Seuls les sacs de papier sont acceptés.
Bardeaux d'asphalte Béton Roc, asphalte, granulat, béton armé. Bois non traité (non peint, non teint) Palettes de bois, bois réutilisable. Bois traité (peint ou teint) Bois aggloméré (presswood), trait......
Afin d’assurer la sécurité de tous et de maximiser la mise en valeur des matières apportées à l'écocentre, nous vous demandons de respecter les règles suivantes : Vous devez trier les matières avant de les apporter au centre. Par exem......