Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes......
Cet anniversaire sera aussi commémoré de différentes façons au courant de l’été, telles un parcours patrimonial déambulatoire Voyager à travers le temps , de nouveaux panneaux patrimoniaux, un jeu de société du 175 e , un concours de la famille thé......
...x, coquilles et carapaces Nourriture pour animaux Aliments liquides en petite quantité pouvant être absorbés par les autres résidus du bac Résidus verts Feuilles mortes, fleurs, mauvaises herbes, cônes et aiguilles de conifèr...
...s articles en polystyrène, de les rincer et de retirer les étiquettes, les pellicules d’emballage, les tampons absorbants et autres. Ils doivent ensuite être triés en 4 catégories distinctes avant d’être déposés dans le bon conteneur : Cont...
...filtreur de piscine et un chauffe-eau doivent être camouflés par un écran de manière à être non visibles de la rue. Les autres équipements (ex. : glissoires, tremplins, etc.) pour une piscine sont prohibés en cour avant. Les autres équipemen...
...reux employés, hommes et femmes, viennent s’établir dans la région, avec leur famille. À cette époque, comme dans beaucoup d’autres collectivités du pays, les familles s’entassent dans des logements exigus ou partagent une maison modeste. S’installe...
...our une installation fixe, non amovible. Lisez attentivement les instructions du fabricant. N’utilisez jamais d’autres combustibles que celui recommandé par le fabricant. Aucun autre alcool, liquide à fondue ou liquide inflammable ne doi...
...de piscine et un chauffe-eau doivent être camouflés par un écran de manière à être non visible de la rue. Les autres équipements (ex. : glissoires, tremplins, etc.) pour une piscine sont prohibés en cour avant. Les autres équipem...
...e 10 m 2 . Le poulailler sert à l’usage exclusif des résidents de la propriété : la vente d’œufs, de fumier ou autres produits dérivés est interdites. Un poulailler et le parquet extérieur ne peuvent pas servir à un usage autre qu’a...
...cher les renversements et les bris. Gardez l’endroit autour de l’appareil, libre de matériaux combustibles, d’essence ou autres liquides et vapeurs inflammables en tout temps. Foyer extérieur pour combustible solide Conformément...
...’entrepreneur devra remplacer temporairement les trottoirs et les bordures par des recouvrements en asphalte. ART. 23 : AUTRES RÉPARATIONS La Ville ne répare que le gazon des îlots et des mails centraux endommagés par les travaux de branche...
...s de la bibliothèque. L’abonnement est gratuit pour les résidents de Sainte-Thérèse. Obtenir une Carte citoyen Autres abonnements disponibles Catégorie Tarification Durée Pièces requises...
...n autre que l’eau est formellement interdite à l’intérieur du stade. Il est strictement interdit d’utiliser le stade à d’autres fins que l’athlétisme. Toute forme de sollicitation ou de vente est interdite sans autorisation. Les employés...
...importe la nature des travaux. Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents r...
...x nécessitant un permis Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents r...
Une fois l’exercice financier terminé, la Ville de Sainte-Thérèse dresse un bilan de sa situation financière et de ses principales réalisations. Les municipalités, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transp......
...ingénieur ou d'un professionnel du bâtiment accrédité pour la préparation des plans, des croquis et des devis, ainsi que les autres frais d'expertise liés à la réalisation des travaux admissibles. Les frais de location d’équipement nécessaire à l...
...ardins, etc.) Appareils électroménagers et chauffe-eau Lavabos et toilettes Filtres de piscine sans le sable Autres objets de grandes dimensions qu’il est impossible de mettre dans un bac roulant de 360 litres De petit...
...anticipés, sans avoir recours à l’emprunt. Les dépenses de fonctionnement sont principalement financées par les taxes et les autres revenus perçus par la Ville. Budget municipal 2024
...les restaurants, les magasins bénéficieront de la visite de milliers d’athlètes, entraîneurs, accompagnateurs, bénévoles et autres participants dans la région. En plus d’être un endroit accessible à l’ensemble de la population de la région. Le...
...taire ajouté dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée. Ce frais représente 10 % de la valeur du terrain. Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Pour tous les usages,...
...la forme, les dimensions, la superficie et la hauteur de la base et du sommet par rapport au sol le texte et les autres éléments visuels composant l’enseigne tels le dessin, l’image, le logo et les couleurs le mode d’éclairage...
...bsp; Métal Polystyrène Pneus dégarnis de jante Résidus domestiques dangereux (RDD) Autres items : 5 $ par pneu avec jante 5 $ par cargaison pour un coffre d’automobile 25 $ par carg...
...s Photographie du bâtiment à démolir Localisation du bâtiment sur le terrain et par rapport aux autres bâtiments ou construction présentes, idéalement sur une copie de certificat de localisation Dans les zones de...
...: Les retards de paiement accumulés seront prélevés automatiquement en entier avec le premier versement, s’il y a lieu. Si d’autres factures sont associées au matricule de l’immeuble (fausse alarme, compteur d’eau, ajustement d’évaluation, etc.), ell...