...a construction (2 copies) La topographie du terrain, avant et après les travaux projetés (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingén...
...tificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingé...
Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr...
La Ville de Sainte-Thérèse et la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville ont mis en place une zone de rencontre neutre devant les portes de garage du poste de police, au 150, boulevard Ducharme. Les citoyens peuvent utiliser cet espace...
Le gouvernement du Québec a procédé à la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain (ZPEGT) sur le territoire de la MRC de Thérèse-De Blainville . Les villes composant la MRC ont dû effectuer des modifications r...
...rendre feu rapidement en entrant en contact avec une source de chaleur. Afin de réduire les risques d’incendie dans les zones de végétation, voici quelques précautions à prendre : Arrosez régulièrement vos plantes, vos haies, votre pail...
...tale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interd...
...t l’usage projeté du terrain, ainsi que l’implantation projetée des bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingén...
...calisation Plan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’u...
...Le Village La Gare Le boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 12...
Le zonage divise le territoire en différentes zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte
...aménagement, modification ou agrandissement dans le secteur du boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 12...
...Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Annexe A – Plan des zones de PIIA Annexe C - Croquis des aménagements d’espaces de stationnement
...rigadier Être ponctuel. Tenir son équipement en bonne condition. Analyser l'intersection pour déterminer la zone de danger et savoir où se placer. Regrouper les enfants, arrêter la circulation de façon sécuritaire en se plaç...
...10 mètres lorsque la pente est inférieure à 30 % ou lorsque la pente est supérieure à 30 % et présente un talus de moins de 5 mètres de hauteur. 15 mètres lorsque la pente est continue et supérieure à 30 %, ou lorsque...
...Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingén...
...sions de niveau d'eau journalier de la rivière aux Chiens, durant la période de crue des eaux. Consultez la carte de la zone à risque de crue printanière. Suivez la page Facebook de la Ville de Sainte-Thérèse. Ressources additionn...
...Le Village La Gare Le boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 12...
...entourant la piscine Plan montrant les détails de conception de la clôture entourant la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’u...
...Seulement dans les secteurs Le Village, La Gare et Curé-Labelle. Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 12...
...de soumise au PIIA doit également spécifier la couleur et le style de la clôture. Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)...
...Les informations sur les usages permis se trouvent dans le tableau des spécifications et varient selon la zone où est situé le bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la carte de zonage pour connaître la zon...
...ation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingén...
...La Gare (lors d’une nouvelle construction ou d’un agrandissement) Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N...
...tériaux de remblai Description des mesures de sécurité nécessaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’u...