239 résultats pour

...ur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager...

Avant de choisir un arbre, un arbuste ou même une plante grimpante pour sa propriété,  les citoyens doivent tenir compte de l’espace que cette plante occupera à maturité. En effet, toute plante vit et grandit, chacune selon les caractéristiques...

...ration cadastrale, acquittés en terrain ou en argent Documents requis Plan de l’opération cadastrale réalisée par un arpenteur-géomètre Soumis au PIIA Oui, lo...

...eur intégration au cadre bâti Le respect de ces objectifs, de même que le respect des objectifs du règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale détermineront l’octroi d’une aide à la rénovation. Voir le Règleme...

...100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies) Soumis au PIIA...

...ettes en verre fusion | Facebook Le Gîte du Gros bec | Mangeoires et nichoirs avec pyrogravue | 450 433-1778 Les Planchas de Caro | Planches de service et objets décoratifs | 514 887-0406 MonsieurKoukido | Objets décoratifs et utili...

Rôle Le CCU joue un rôle essentiel dans la planification et le développement de la ville. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’i...

Rôle Le CCU joue un rôle essentiel dans la planification et le développement de la ville. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’i...

...groupe en collaboration avec son partenaire d’équipe. Il s’assure de la sécurité et du plaisir des enfants en tout temps. Il planifie, organise et anime des activités adaptées aux groupes d’âge des participants. Rôles et responsabilités...

...ermis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation indiquant la topographie actuelle et la topographie projetée avec les niveaux des rues adjacentes et les...

...s. Il est possible de visionner l’intégralité de la séance d’information ou de consulter le document de présentation du Plan d’action pour améliorer la résilience face aux risques d’inondation et de refoulement d’égouts , incluant les détails du...

...formation sur la garde de poules en milieu urbain (toute preuve de formation sérieuse est acceptée) Un croquis ou un plan du poulailler, à l’échelle L’implantation du poulailler sur le terrain, à l’aide d’un certificat de localisation...

...re envers les généreux donateurs ayant permis de mener les travaux à terme. Les architectes Poitras et Roy, responsables des plans du nouveau séminaire, seraient aussi responsables de la construction de l’oratoire. La dévotion à saint Joseph peut s’e...

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr...

...n bâtiment existant, si ce projet vise la consolidation de la trame urbaine. Amélioration des aires extérieures (pavage, plantations, aménagement paysager, éclairage d'ambiance, terrasses). Démolition d'un bâtiment vétuste et construction d'u...

...e les travaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques semaine...

...que ou de détente Anneau de patinage : patin à roues alignées (été) et patinage libre (hiver) Borne de réparation de planches à roulettes Chalet avec services sanitaires Fontaine à eau Patinoire de hockey (en hiver seulement)...

...is, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour...

Depuis plus de 25 ans, le plan de développement des infrastructures sportives de l’organisme Loisirs Laurentides comprend le besoin d’avoir un stade d’athlétisme de haut niveau dans la région. Non seulement les athlètes de cette discipline devai...

...la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les...

...priétaire a effectué l’opération cadastrale ou les travaux de bonne foi. La demande ne contrevient pas aux objectifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’accorder la dérogation mineure n’a pas pour eff...

...ont tournées sur le territoire;  Certificats d'assurance-responsabilité pour le tournage (2 000 000 $ minimum); Plan de stationnement, de fermeture de rues, routes, trottoirs, pistes cyclables, s'il y a lieu;  Les équipements ut...

...t autant d’éléments identitaires et patrimoniaux issus de l’histoire de la ville depuis sa fondation en 1849. À l’avant plan sur le trottoir, de gauche à droite : Lionel Bertrand , journaliste, fondateur du journal La Voix des Mille-...

...ant et de l’usage projeté Liste des travaux nécessaires au changement d’usage (intérieurs et extérieurs) Plan de construction, incluant les dimensions et les superficies de la suite dans laquelle l’usage sera exercé Plan...

...2 %. ART. 45 : PIÈCES INTERDITES Il est interdit d'employer des raccords à angle de plus de 30 degrés dans un plan vertical ou horizontal lors de l'installation d'un branchement à l'égout, et dans ces cas des coudes de type « long rayo...