...incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou à des caractéristiques de sécurité (mur coupe-feu, protection contre les incendies, etc.). Consultez le tableau résumant les travaux n...
...sée et le sous-sol du bâtiment principal Description des matériaux de remblai Description des mesures de sécurité nécessaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrai...
...rie ou un virus, et constitue un risque d’infestation et d’épidémie pour les autres arbres L’arbre est dangereux pour la sécurité des personnes ou des biens, et un élagage ou un haubanage ne permettrait pas de le rendre sécuritaire L’arbre es...
...Ceux-ci doivent être entretenus de façon régulière afin de demeurer sécuritaires et en santé. Vous devez aussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les branches ne nuisent pas à la visibilité des usagers de la voie...
...ues Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité de démolition Célébrant de mariage ou d'union civile
...é(e)s Membre délégué au Comité d’administration du régime de retraite des employé(e)s cadres Membre du Comité sur la sécurité routière Membre du Comité de démolition
...ecy Membre déléguée au Comité d’intégration des personnes handicapées Membre du Comité jeunesse Membre du Comité sécurité mieux-être Membre du Comité de démolition Membre du comité des festivités du 175 e anniversaire de S...
...retraite des employé(e)s syndiqué(e)s Membre du Comité de démolition Membre du Comité jeunesse Membre du Comité sécurité mieux-être Membre du comité des festivités du 175 e anniversaire de Sainte-Thérèse Rôle du maire...
...rganisme; Détenir les assurances pertinentes afin de couvrir l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); Respecter les exigences conformément aux lois et règle...
...seau Environnement . Guide de prévention incendie pour les aînés Prix Triangle jaune attribué au Service de sécurité incendie de la Ville de Sainte-Thérèse par l' Association des techniciens en prévention incendie du Québec ....
Travail de prévention Prix Triangle Vert – prévention des incendies décerné à l’Entraide de la sécurité incendie des Basses-Laurentides, dont Sainte-Thérèse fait partie, par l' Association des techniciens en prévention-incendie du Québec (A...
Le Guide des parents contient tout ce que vous devez savoir sur le camp de la Ville : sécurité, modalités pour les absences et les retards, matériel à apporter, code de vie, etc. Assurez-vous de le consulter avant d’inscrire votre enfant....
...d'intervention à l'égard des arbres, aux normes du Bureau de normalisation du Québec (BNQ 0605-200) ainsi qu'aux normes de sécurité d'Hydro-Québec . Il est également de la responsabilité de l'entrepreneur de procéder au nettoyage complet du si...
...euvent utiliser cet espace surveillé par caméra 24 heures sur 24 et 7 jours par semaine pour effectuer des échanges en toute sécurité. Ce lieu clairement identifié peut être utilisé pour l’échange de biens suivant une vente réalisée sur le Web....
...Permis de conduire (recto/verso) Relevé de prestation du gouvernement (3 mois) (ex. pension, assurance-emploi, sécurité du revenu) Chèque du gouvernement (3 mois) État de prestation du régime de retraite (12 derniers m...
Afin d’assurer la sécurité de tous et de maximiser la mise en valeur des matières apportées à l'écocentre, nous vous demandons de respecter les règles suivantes : Vous devez trier les matières avant de les apporter au centre. Par exem...
...onserver l’intégrité des bâtiments, d’empêcher leur dépérissement, de les protéger contre les intempéries et d’en assurer la sécurité, en plus de favoriser l’occupation des bâtiments. Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâ...
...le . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’accorder la dérogation mineure n’a pas pour effet de mettre en danger la sécurité, la santé ou le bien-être des personnes. Une dérogation mineure ne peut pas être accordée en matière d’usages ni...
Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru...
...re aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit déte...
La Ville de Sainte-Thérèse s'engage à protéger la confidentialité et la sécurité de vos renseignements personnels. Cette politique décrit la manière dont nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels. Elle explique aussi...
...e civil du Québec autorise les membres des conseils municipaux à être reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce rôle.
Guide du citoyen : Que faire suite à un sinistre
Avant de choisir un arbre, un arbuste ou même une plante grimpante pour sa propriété, les citoyens doivent tenir compte de l’espace que cette plante occupera à maturité. En effet, toute plante vit et grandit, chacune selon les caractéristiques......
Bougies et lampes à l’huile L’utilisation de bougies et de lampes à l’huile est de plus en plus répandue. Il n’en demeure pas moins qu’il faut manipuler ces objets avec précaution. Conseils Assurez-vous que les bougies soient surv......