...es Les organismes reconnus désirant afficher un message sur les babillards électroniques de la Ville doivent remplir le formulaire ci-dessous. À noter qu’un délai de 10 jours ouvrables est applicable pour le traitement des demandes et l’aff...
...s priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande. Formulaire de réservation
...réduite 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements
...t rembourser les coûts de réparation ou de remplacement des équipements endommagés ou perdus lors de leur utilisation. Formulaire de demande
...ions. Les dossiers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste Formulaire de demande de l’artiste
...tes professionnels qui souhaitent soumettre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Formulaire de candidature Collection municipale d'oeuvres d'art
Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...
...eptés.) Encadrer les œuvres ou fournir les supports ou les installations nécessaires à l’exposition des œuvres. Formulaire d'inscription
...t impossible de mettre dans un bac roulant de 360 litres De petites quantités de débris de construction sont permises sous certaines conditions : Quantité de 1 m 3 et moins par collecte Longueur de 1,2 m e...
...e solide Conformément au règlement 1005 N.S., le Service de l’urbanisme et du développement durable doit émettre un permis avant l’installation ou pour la fabrication d’un foyer extérieur. Les distances suivantes doivent être respectées...
...de 30 jours à partir du moment de la réception du constat d'infraction. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire de contestation en ligne ou la section « plaidoyer » annexée au constat. Il suffit de cocher la cas...
...e sera prévue. Chaque jour, au plus tard à 17 h, une carte sera mise à jour sur le site Web, identifiant les rues où il sera permis ou non de stationner son véhicule pour la nuit à venir. En savoir plus
...ur D Secteur E* Secteur F * Système de feux clignotants au Village : Le stationnement de nuit est permis, sauf lorsque les feux clignotants sont allumés. Ces derniers indiquent une interdiction de stationnement de minuit à...
Bruit Entre 22 h et 7 h, du lundi au samedi, et entre 22 h et 9 h, le dimanche et les jours fériés, il est interdit de troubler le bien-être, le confort et le sommeil des citoyens. Parmi les bruits interdits, mentionnon......
...vendredi inclusivement. Des chemins de détour seront en place afin de faciliter les déplacements. La circulation locale sera permise uniquement pour l’accès aux commerces et résidences dans la zone des travaux. Ces travaux permettront la finalisation...
...chauffage (APC). Si le ramoneur doit réparer la cheminée ou le foyer, il est également conseillé de vérifier s’il détient un permis de la Régie du bâtiment du Québec. Exigez un reçu qui prouve que le ramonage a été effectué. Se débarrasser des c...
...ctuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être...
...à entretenir. Le saviez-vous? Lorsque la glace des patinoires devient trop molle pour y patiner, le hockey bottine est permis tant que les patinoires demeurent ouvertes.
Avant de l’utiliser Avant la première utilisation de la saison, nettoyez et vérifiez les brûleurs ainsi que les conduits d'alimentation. Faites aussi un test d'étanchéité des conduits et des raccords avec de l'eau savonneuse. Utilis......
...ntreposer le conteneur sur votre terrain parce que ce dernier est trop petit (par exemple certains terrains du Village), une permission temporaire peut être accordée.
...rte citoyen valide ou une carte non-résident est requise pour l'inscription. Pour l’obtenir ou la renouveler, remplissez le formulaire en ligne . Les citoyens qui ont besoin d’assistance pour l’inscription peuvent téléphoner au 450 434-1440, po...
...x étaient occupés par le couvent des religieuses de la Congrégation de Notre-Dame. L’utilisation de l’édifice par la Ville a permis de conserver le bâtiment et ainsi de préserver un élément important du patrimoine thérésien. Le projet du curé Du...
Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme......
Il indique des normes en matière d’occupation et d’entretien des bâtiments, ces normes permettront à la Ville d’assurer un meilleur contrôle en vue de conserver l’intégrité des bâtiments, d’empêcher leur dépérissement, de les protéger contre les int......
...issement d’enseignement, un oratoire est érigé afin d’exprimer la gratitude du Séminaire envers les généreux donateurs ayant permis de mener les travaux à terme. Les architectes Poitras et Roy, responsables des plans du nouveau séminaire, seraient au...