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Paix, ordre et nuisances
Rubriques...moteur; une télévision; un haut-parleur. Travaux Le bruit émanant des travaux majeurs constitue une nuisance et est interdit entre 18 h et 7 h la semaine et entre 17 h et 9 h les weekends et les jours fériés. Le bruit éma...
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Abattage, élagage, éclaircissage et écimage d’arbres
Rubriques...Documents requis Photos démontrant la raison invoquée pour l’abattage (maladie, pourriture, nuisance, danger, mort, problème structurel, etc.). Au moins une photo démontrant le problème et une autre montrant l’ensembl...
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Abattage ou écimage d’arbre
Rubriques...é des personnes ou des biens, et un élagage ou un haubanage ne permettrait pas de le rendre sécuritaire. L’arbre est une nuisance pour la croissance et le bien-être d’un arbre voisin de plus grande valeur. L’arbre constitue une nuisance ou ca...
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La distance de 5 mètres exigée entre le poulailler et toute limite de propriété semble exagérée. Pourquoi cette distance?
Rubriques...les de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété atténuerait les nuisances possibles perceptibl...
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Pourquoi exiger un terrain d’une superficie minimale de 600 m2 pour pouvoir construire un poulailler?
Rubriques...les de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins .
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Feu extérieur
Rubriques...e celui-ci présente un risque pour la sécurité des personnes et des biens, ou encore lorsqu’il peut être considéré comme une nuisance au confort et au bien-être des personnes. Règlements Règlement concernant la qualité de vie...