TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1....
...N ANNEXE ............................................................ 20 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES GÉNÉRALES ........................................... 21 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS ...................................
...11 ÎL OTS DE CHALEURS ..................................................................... 12 C ONTRAINTES NATURELLES ..................................................... 12 TERRIT OIRES D’INTÉRÊT .....................................
1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S....
.............. 4 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ....................................................... 5 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS ...................................................... 5 TERMINOLOGIE ...................
...GLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territoires des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le biais d’...
...d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automo...
...ITIONS INTERPRÉTATIVES .......................................................................................... 5 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS ............................................................................... 5 TERM...
...001-01 Programme particulier d’urbanisme du centre-ville 5 PPU DU CENTRE-VILL E VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE Tables des matières 1. Introduction 7 1.1. Contexte de planifi cation 7 1.2. Objectifs du mandat 7 1.3. Structure du Programm...
...ONS INTERPRÉTATIVES ............................................................................................. 3 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS .................................................................................... 3...
...u’elle ne soit enterrée Soumis au PIIA Non Détails Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concernent les projets de branchement d’égout (pluvial et sanitaire...
RÈGLEMENT 1204 N.S. Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1204 -00 N.S. 1204 -01 N.S. 01-12 -2008 1204 -02 N.S. 03 -07 -2023 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCL...
1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...
Les bons gestes avant, pendant et après La Ville de Sainte-Thérèse rappelle qu’elle est prête en tout temps à intervenir en cas d'inondation. Lorsque la fonte des neiges et le dégel des sols s’amorcent, la Ville surveille régulièrement le...
RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023...
Avis relatif à la protection des renseignements personnels (PRP) Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien av...
...e base incorporé par renvoi au Règlement de construction de la Ville de Sainte -Thérèse innove par sa structure axée sur les objectifs, il répond ainsi aux orientations du plan stratégique (1995 -2000) de la Commission canadienne...
...nnée 2024 de 948 000 $ provenant du partage de la croissance d’un point de la TVQ issu du nouveau pacte fiscal négocié entre les municipalités et le gouvernement du Québec. Ce transfert fut par contre en partie annulé par un manque à gagner équivalen...
...nancière aux propriétaires de bâtiments patrimoniaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excédent des coûts liés aux travaux exécutés sur un bâtiment patr...
...ordure : environ 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellement) Dépôt de garantie pour profondeur de l’excavation des fondations du bâtiment...
Le 11 septembre dernier, le Service des ressources matérielles du Centre de services scolaire des Mille-Îles (CSSMI) a tenu deux séances d’information simultanées au Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville afin de présenter aux citoye...
...s, viennent s’établir dans la région, avec leur famille. À cette époque, comme dans beaucoup d’autres collectivités du pays, les familles s’entassent dans des logements exigus ou partagent une maison modeste. S’installe alors un certain climat de com...
...uration des façades des bâtiments du centre-ville dans un cadre d'harmonisation tenant compte des caractéristiques patrimoniales et villageoises du secteur. Favoriser la démolition de bâtiments vétustes ou dépourvus de valeur au profit de nouvell...
1858 Après la conquête britannique de 1759, de nombreuses familles protestantes d’Angleterre et d’Écosse immigrent au Canada. À Sainte-Thérèse, les débuts du protestantisme remontent plutôt aux années 1830 avec les grandes familles anglophones...
...res qui ont été remplacés par des éclairages à DEL et qui ont permis d’augmenter l’efficience énergétique des installations. Les nouveaux luminaires permettront des économies d’énergie allant jusqu’à 90 % par rapport à des produits d’éclairage à inca...