...nterprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4 Usages spécifiquement e...
...ARTICLE 130.2 SEUIL DE DENSITÉ MINIMAL APPLICABLE ................................................. 114 ARTICLE 130.3 MESSURES D’EXCEPTION ................................................................... 115 CHAPITRE 4 ZONE DU GROUPE C...
...émonstration novateur dans le secteur TOD de la gare de Sainte-Thérèse. Ce résu- mé du diagnostic est ainsi découpé en thèmes de réflexion stratégique, de manière à pouvoir saisir l’ensemble des problématiques touchant le secteur de la gare....
...ce ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 7 avril 200 8, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les conseillers Louis Lauzon, Marie -Noëlle Closson Duquette, Denise Perreault Théberge, Ann e...
...eant une piscine. Abri pour un spa Bâtiment accessoire protégeant un spa. Activité agricole Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’e...
...1205-2 N.S. (5-09-2017) b) La linarit des faades du btiment principal est brise par une distribution judicieuse des volumes, des retraits, des saillies, des formes et des couleurs et par l’utilisation de dtails ou d’lments architecturaux, tels...
...e les matériaux ou le mode d’assemblage des matériaux utilisés dans un bâtiment, une construction ou un ouvrage sont conformes aux exigences du Règlement de construction en vigueur, y compris les codes et les règlements auxquels il se réfère, le c...
1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...
...2 LARGEUR D’UN LOT SITUÉ SUR LA LIGNE EXTÉRIEURE D’UNE COURBE ....................................... 22 SECTION 6 MESURES D’EXCEPTION ...........................................................................................................
...e construction du Québec de la façon suivante : 1) Modification de l’article 1.4.1.2. de la Division A portant sur les termes définis : Autorité compétente (authority having jurisdiction) : Ville de Sainte-Thérèse 2) Remplacement du paragrap...
En cas d’urgence, chaque famille devrait avoir sous la main une trousse d'urgence accessible pour répondre à ses besoins durant une période minimale de 72 heures. Son contenu devrait être vérifié une fois par année. Consultez le site Web du gouvern......
...ode. Ainsi, quand ces deux facteurs sont combinés, les risques d’inondation sont imminents et la Ville met en place les mesures préventives nécessaires. Demeurez informé En situation critique, pendant et après une inondation, renseigne...
..., multilogements), quelles sont les règles d’implantation, les matériaux de revêtement extérieur exigés, etc. Les normes de stationnement (tableau des normes et ratios de stationnement) Logement supplémentaire da...
...routier et ferroviaire (voie ferrée, autoroutes 640 et 15, boulevard du Curé-Labelle), une étude de pollution sonore et les mesures de mitigation requises, le cas échéant Paiement des frais de branchement aux services municipaux (égout et aq...
En cas de sinistre, soyez prêts à réagir en vous préparant à faire face à une catastrophe naturelle ou autre mesure d’urgence. Lorsqu’une situation d’urgence survient, surveillez notre site Web et notre page Facebook pour connaître les instruction...
Ce nouveau service remplace le système de messages d’urgence automatisés. Les coordonnées soumises via le système de messages d’urgence automatisés ont été transférées pour les avis d’urgence seulement . Vous devez créer votre compte sur la no...
...servation de renseignements personnels selon les conditions décrites dans le présent avis. Si vous ne consentez pas à ces termes, veuillez ne pas utiliser le site. Renseignements personnels recueillis Les renseignements, qui concernent une...
La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.
...naire du Conseil municipal de la Ville de Sainte- Thérèse, tenue le ________ 2024 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le maire...
Les lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .
Non. Les collectes des matières résiduelles (bacs noir, bleu et brun) sont entièrement robotisées. Cela signifie qu’aucun employé ne manipule les bacs et que les sacs ne seront pas ramassés. Pour ce qui est des résidus verts, des c......
...2024 qui s’élève à 69 004 000 $, en hausse de 2 807 499 $ (4,2 %) par rapport à l’année dernière. « Nous sommes heureux d’annoncer que l’augmentation du compte de taxes pour une maison unifamiliale dont la valeur moyenne est de 477 1...
...les enjeux varient en fonction de l’endroit où se produit l’accident. Les risques de la vie quotidienne : accidents domestiques, accidents routiers. Les risques liés aux conflits . Seules les trois premières catégories font partie...
...té alimentaire de la population est difficilement assurée en raison de la conjoncture économique. L’axe 2 comporte plusieurs mesures visant à prioriser ce secteur d’intervention sociale pour les prochaines années. Plusieurs organismes sont présents s...