...de faciliter la lecture. CHAPITRE 2 – PAIX, ORDRE ET NUISANCES Section 1 – paix et bon ordre 3. Infractions 3.1 Troubler la paix Constitue une infraction et est prohibé le fait de troubler la paix ou l’...
...axes stratégiques inclus au Plan stratégique du CITL vise le développe- ment d’une culture du transport collectif. Les actions que le CITL compte mettre en place pour réaliser cet objectif consistent, notamment, à bonifier le rabattement au...
...e factures, preuves de paiement, honoraires, photos ou autre document pertinent). Programme de soutien aux actions environnementales Annexe A du Programme de soutien Annexe B du Programme de soutien
...y inclut aussi toutes les opérations de manufacture ou de manutention qui peuvent être reliées à ces extractions que ce soit la taille ou le broyage de la pierre, le criblage ou la fabrication d'asphalte, de ciment ou de béton....
...d’évaluation est obligatoire avant le début du camp. * Contrainte excessive : Si un enfant manifeste des actions jugées dangereuses telles que des morsures, des coups de pied ou de poing, des tentatives de fugue ou un refus de coo...
...c) Musées et centres d’exposition d’une superficie de 1 000 m 2 et plus excluant les salles de spectacles; d) Parcs d’attractions attirant un million de visiteurs et plus par années; e) Équipement de tourisme d’affaires pour la tenue de congrès,...
...5.10 Adjudication du contrat 2023-26 – achat d’une base de données à records uniques du Répertoire des infractions au Code de la sécurité routière pour la cour municipale – contrat de trois ans 5.11 Adjudication du co...
...endre l’humain d’une façon plus nuancée. Ses œuvres ont généralement pour but de représenter le phénomène humain, de par ses actions plutôt banales, de même que dans ses comportements plus anormaux. Voilà pourquoi les scènes représentées sont souvent...
...ville. Les données recueillies permettront de connaître la consommation d’eau potable par les résidents et orienter nos actions sur la réduction de la perte et la consommation de l’eau (règlementation sur l’arrosage, recherche de fuites sur le r...
...à l’automne 1992, de la thématique corporative « Ville d’arts et de culture ». Cette thématique démontrait l’orientation des actions et des efforts déployés depuis plus de 150 ans par la Ville pour favoriser l’expression, sous toutes ses formes, des...
...oyages qu’il a faits influencent beaucoup ses œuvres. Il s’inspire également de scènes de la vie quotidienne, de gestes et d'actions banales. Site Web de l'artiste
...seulement notre mission, mais aussi de travailler tous ensemble sur le nouveau plan stratégique 2024-2034 ainsi que sur les actions à mettre en place pour faire face aux nombreux enjeux municipaux », a déclaré M. Christian Charron, maire de Sainte-T...
...e Les voyages de l’artiste se reflètent beaucoup dans ses peintures. Il s’inspire des scènes de la vie quotidienne et d’actions banales. Ces scènes ou objets, pris séparément, peuvent à première vue paraître sans intérêt, mais une fois regroupés...
...seulement notre mission, mais aussi de travailler tous ensemble sur le nouveau plan stratégique 2024-2034 ainsi que sur les actions à mettre en place pour faire face aux nombreux enjeux municipaux », a déclaré M. Christian Charron, maire de Sainte-T...
...entifier 5 axes d’intervention interreliés, de définir des orientations, de nous fixer des objectifs et surtout des pistes d’actions concrètes selon chacun de ces axes, tout cela en adéquation avec notre réalité régionale ». Les travaux de la ta...
...pement des diff érentes fonctions du centre-ville en fi xant des orientations d’aménagement spécifi ques ainsi que des actions concrètes pour revitaliser le secteur. Plus spécifi quement, le mandat consiste à : Défi nir une vision stratégiqu...
SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......
...position d’une superficie de mille mètres carrés (1 000 m 2) et plus excluant les salles de spectacle; e) les parcs d’attractions attirant un million de visiteurs et plus par année; f) les équipements de tourisme d’affaires pour la tenue de con...
...es gestes concrets sont posés afin d’assurer la protection et la mise en valeur de nos ressources collectives. Découvrez nos actions et ce que vous pouvez faire à votre tour en tant que citoyen.