Les avantages de cette modalité de paiement sont : Dépôt direct au compte de l'entreprise Fin des déplacements à la banque Fin des chèques perdus ou égarés Aucun retard postal Réception d'un avis de paiement pour vos dossier......
...ires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal 3.7 Dépôt du projet de règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 3.8 Avis de présentation - règlement 1339 N.S. décréta...
...23 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9 Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.10 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional – entente –...
...e Police Interceptor pour le Service de la sécurité incendie 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Emprunt au fonds de roulement 6.3. Financement via le fonds de parc...
...anciers sont disponibles afin de contribuer à la réalisation de projets d’entreprises sur le territoire de la MRC : Fonds démarrage d’entreprise (FDE) Le Fonds local d’investissement (FLI) Fonds de développement des entreprises d’éco...
...portée du règlement d'emprunt 1334 N.S., dont les travaux d’enlèvement de l’amiante, de remplacement des plafonds suspendus et de l’éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau éle...
...2023 -25 2023 -26 2023 -27 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés au fonds de rouleme...
...tion du contrat 2024-85 — achat d'une remorque pompe à eau de 6" 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Communauté métropolitaine de Montréal – prévisions budgétaires 2025...
...djudication du contrat 2024-68 — technologie RFID à la bibliothèque6. FINANCES6.1.Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements6.2.Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville – prévisions budg...
...articles 42 et 43 concernant les périodes de questions 3.12 Adoption du règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse 3.13 Projet domiciliaire 216, boulevard René -...
...es résiduelles suite aux inondations d’août 2024 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES H UMAINES 7.1 Rapport des engagements te...
...portée du règlement d'emprunt 1334 N.S., dont les travaux d’enlèvement de l’amiante, de remplacement des plafonds suspendus et de l’éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau élec...
...ur-géomètre, dans lequel ce dernier exprime son opinion sur la situation et la condition actuelle d'un bien-fonds par rapport aux titres, au cadastre ainsi qu'aux lois et règlements pouvant l'affecter. CERTIFICAT D'OCCUPATI...
...rticle 4 11. - Adoption du règlement 1339 - 1 N.S. – modifiant l’article 22 du règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse 12. - PPCMOI - 2024 - 00 2 (R 2 ) – 7 1, rue D...
...est estimé à la somme globale de 740 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer lesdits achats et payer les dépenses s’y rattachant ; ATTENDU QU ’il est néc...
...ec — achat regroupé de sel de déglaçage (chlorure de sodium) 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Report de la date d'échéance du paiement des factures des droits de...
...aison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésorier en vertu du chapitre XIII...
...st estimé à la somme globale de 1 113 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer lesdits achats et payer les dépenses s’y rattachant ; ATTENDU QU ’il est néce...
...pport financier permet de constater que la hausse de certains revenus, le contrôle des dépenses et la gestion rigoureuse des fonds publics créent une équation positive qui témoigne de la situation financière avantageuse de la Ville de Sainte-Thérèse...
...aces verts, la Ville de Sainte-Thérèse offre aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention offerte permet de rembourser la totalité des frais encourus pour l’achat d’un ou des arb...
...neurs, incluant les entreprises d’économie sociale, à démarrer leur projet d’entreprise et à se développer Mobiliser des fonds dans la communauté Offrir un soutien technique et de l’accompagnement de proximité Offrir du financement sous f...
...’acceptation se fera, pour 2024, sous la formule du premier projet arrivé conforme, premier projet accepté, sous réserve des fonds disponibles. Le budget total pour les projets soumis en 2024 est de 15 000 $. 2025 L’aide financière accordée...
...5 $/porte Industriel 1 978 $/porte Fonds d’infrastructures Résidentiel 60 $/porte...
...des timelapses), qui deviennent ensuite des collages vidéos numériques. Ces multiples collages vidéo sont superposés sur des fonds 2D, constructions architecturales g om triques abstraites fabriquées partir d’un logiciel de modélisation 3D ou fabriqu...
...aissance au Carrefour accès loisirs. Il fut également bénévole au sein de plusieurs organismes, dont Loisirs Laurentides, le Fonds de l’athlète des Laurentides et l’Association québécoise des sports en fauteuil roulant. M. Desjardins s’e...