...ur-géomètre, dans lequel ce dernier exprime son opinion sur la situation et la condition actuelle d'un bien-fonds par rapport aux titres, au cadastre ainsi qu'aux lois et règlements pouvant l'affecter. CERTIFICAT D'OCCUPATI...
...aces verts, la Ville de Sainte-Thérèse offre aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention offerte permet de rembourser la totalité des frais encourus pour l’achat d’un ou des arb...
...il y a à savoir sur l’abattage ou l’écimage d’arbre, l’entretien, les nouvelles plantations, le programme de remboursement d’arbres et les exigences pour les entrepreneurs arboricoles.
Vous êtes responsable des arbres situés sur votre terrain. Ceux-ci doivent être entretenus de façon régulière afin de demeurer sécuritaires et en santé. Vous devez aussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les bra...
...tc.). Au moins une photo démontrant le problème et une autre montrant l’ensemble de l’arbre (feuillage complet, emplacement, arbres voisins, etc.) sont requises; Certificat de localisation ou extrait de la matrice graphique indiquant l’emplac...
...et où l’on peut généralement préparer et consommer des repas, dormir et qui comporte des installations sanitaires. Lot Fonds de terre identifié et délimité sur un plan de cadastre officiel fait, déposé et publié conformément à la Loi sur le ca...
...il y a à savoir sur l’abattage ou l’écimage d’arbre, l’entretien, les nouvelles plantations, le programme de remboursement d’arbres et les exigences pour les entrepreneurs arboricoles. En savoir plus
...lle un terrain à des fins de parc, de terrains de jeux ou d’espaces naturels a été consenti ou la contribution en argent au fonds des parcs, des terrains de jeux et d’espaces naturels a été versée à la Ville, le cas échéant; 6° L’engagement à céde...
Du 15 mai au 15 octobre, la compagnie Arbressence effectue gratuitement la collecte des retailles de cèdres et les valorise à 100 %. Marche à suivre Réservez une date de collecte par téléphone au ...
...est « 9100 » correspondant à un « espace de terrain non aménagé et non exploité » selon le Code d’utilisation des biens-fonds ont été identi- fiés. Par la suite, ces données ont été traitées afin de retirer : • les terrains ayant déjà fait...
...é ou un repli de terrain, en protégeant votre tête avec vos mains. Éloignez-vous des fils électriques, des clôtures, des arbres et des lieux surélevés. Si vous êtes en voiture, arrêtez votre voiture loin des arbres et des fils électriques et...
...anciers sont disponibles afin de contribuer à la réalisation de projets d’entreprises sur le territoire de la MRC : Fonds démarrage d’entreprise (FDE) Le Fonds local d’investissement (FLI) Fonds de développement des entreprises d’éco...
...maladie pathogène (champignon), une bactérie ou un virus, et constitue un risque d’infestation et d’épidémie pour les autres arbres. L’arbre est dangereux pour la sécurité des personnes ou des biens, et un élagage ou un haubanage ne permettrait p...
...allées d’accès, l'aire de déchargement, les espaces d’entreposage, l'emplacement des matières résiduelles, l’emplacement des arbres matures et des espaces boisés ou aménagés et le sens d’écoulement des eaux de surface et drainage) (2 copies)...
...xigée lors de la délivrance du permis de construction. Le produit des sommes d’argent recueillies doit être versé dans un fonds spécial qui ne peut servir qu’à l’achat ou l’aménagement de parcs ou de terrains de jeux ou à l’achat d’espaces natur...
...objet d’un aménagement paysager. Sur un terrain d’une superficie de moins de 557 m 2 , un minimum de 3 arbres est exigé dont au moins 1 en cour avant. Sur un terrain d’une superficie égale ou supérieure à 557 m 2 , u...
...des classes. Une jeune fille se rend à l’école, ou peut-être est-elle au pensionnat? Le Village est animé, les feuilles des arbres sont nouvellement déployées dans un vert début d’été. Le croisement de regards entre la jeune fille (pointant vers le...
Thématique de la semaine : Fonds marins peinture luminescente Viens fabriquer ton animal et faire des expériences avec de la peinture luminescente sous lumière ultraviolette. C'est un « wow » assuré! Pour les jeunes de 7 à 1...
...tions, des revenus pour services rendus et d’autres revenus de sources locales. Afin de rendre compte de la gestion des fonds publics, la Ville de Sainte-Thérèse dépose annuellement plusieurs rapports de nature financière.
...’acceptation se fera, pour 2024, sous la formule du premier projet arrivé conforme, premier projet accepté, sous réserve des fonds disponibles. Le budget total pour les projets soumis en 2024 est de 15 000 $. 2025 L’aide financière accordée...
...imation d’Annecy), surtout connu au Québec pour avoir attribué le grand prix à Frédéric Back pour son Homme qui plantait des arbres (1987). Aux yeux des touristes, Annecy est un paradis qui allie beauté naturelle, parcours historique et activité...
...u de briser de quelque façon que ce soit toute propriété individuelle ou bien public, incluant notamment : des arbres; des arbustes; des fleurs; des bancs; des décorations; des panneaux de signalisation; des font...
...d’un foyer doit être munie d’un pare-étincelles. Faites attention à la chaleur afin qu’elle ne cause aucun préjudice aux arbres, branches, fils électriques ou tout autre élément de même nature. Il est interdit de faire un feu à ciel ouvert et...
...stries de type 2, le tarif sera de 0,60 $/m3 et de 0,65 $/m3 (pour la portion excédentaire au débit de base de 5 500 m3). Le fonds d’infrastructures a également été majoré de 15 $/porte pour le résidentiel, de 25 $/porte pour le non résidentiel et de...
...neurs, incluant les entreprises d’économie sociale, à démarrer leur projet d’entreprise et à se développer Mobiliser des fonds dans la communauté Offrir un soutien technique et de l’accompagnement de proximité Offrir du financement sous f...