Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace...
..., à moins que le contexte n'indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l’index terminologique de l’annexe A du Règlement sur l’administration des règlements d’urbanisme ou à la partie 1 du Code de...
...on-respect de la réglementation. Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S. Annexe A – Index terminologique
...eront rétroactivement pour les années 2022 et 2023, une hausse de 3 % sera appliquée en 2024 alors que l’entente prévoit une indexation des salaires de 2,5 % jusqu’à un maximum de 3 % selon l’Indice des prix à la consommation (IPC) pour les années 20...
Localisation : Ateliers municipaux Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2019 Médium : Acrylique sur toile Dimensions : 62,5 po, x 78 po Démarche artistique L’artiste explique que son œuvre image le principe de co......
Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2006 Année d'acquisition : 2007 Médium : Acrylique sur toile Dimensions : 40 po x 60 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2007 dans le cadre du programme d’acquisi......
...nt : environ 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellement) Documents requis Plan d’aménagement des cases de...
...90 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellement) Dépôt de garantie pour profondeur de l’excavation des fondations du bâtiment : environ 2 500 &n...
...on 480 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 310 $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellement) Dépôt de garantie pour profondeur de l’excavation des fondations du bâtiment : environ 2 500 $...
Le rôle d’évaluation foncière est un inventaire de tous les immeubles situés sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle ou marchande. C’est sur la base du rôle d’évaluati......
...et agrandies à même la zone H-115 3.9 Adoption du règlement 1300-1 N.S. - modifiant l’article 10 quant à l’indexation pour l’année 2023 prévue au Règlement 1300 N.S. fixant le traitement des élus municipaux 3.10 Dépô...
...ueront rétroactivement pour les années 2022 et 2023, une hausse de 3 % sera appliqué en 2024 alors que l’entente prévoit une indexation des salaires de 2,5 % jusqu’à un maximum de 3 % selon l’Indice des prix à la consommation (IPC) pour les années 20...
..., à moins que le contexte n’indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l’index terminologique de l’annexe A du Règlement sur l’administration des règlements d’urbanisme. Si un mot ou une expressio...
..., à moins que le contexte n’indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l’index terminologique de l’annexe A du Règlement sur l’administration des règlements d’urbanisme. Si un mot ou une expressio...
...ontexte n'indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l'index terminologique de l'annexe A du Règlement sur l'administration des règlements d'urbanisme. Si un mot o...
...le contexte n’indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification qui lui sont attribués à l’index terminologique de l’annexe A du Règlement sur l’administration des règlements d’urbanisme. Si un mot ou une expression...
...le contexte n’indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification qui lui sont attribués à l’index terminologique de l’annexe A du Règlement sur l’administration des règlements d’urbanisme. Si un mot ou une expressio...
...0 % ou plus du volume d’un bâtiment, excluant une démolition rendue nécessaire suite à un sinistre. Les définitions de l’index terminologique du Règlement sur l’administration des règlements en vigueur font partie intégrante du présent règlement...
..., à moins que le contexte n’indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l’index terminologique de l’annexe A du présent règlement. Si un mot ou une expression n’y est pas spécifiquement défini, il...
C’est le 29 mai prochain que le Service de sécurité incendie de la Ville de Sainte‑Thérèse tiendra sa 25 e collecte de sang au bénéfice d’Héma-Québec. La population est invitée à participer en grand nombre à cette collecte, qui se déroulera de 13 h......