Non. La Ville ne possède pas ce type d’expertise, vous devez retenir les services d’un inspecteur en bâtiment ou d’un ingénieur.
...ont été construits conformément aux règlements applicables; 5° Exécuter, à ses frais, les tests de sol, les essais et les inspections nécessaires pour prouver la conformité des travaux avec les exigences des règlements d’urbanisme et faire parve...
...agieuse, de prendre les moyens pour faire soigner l’animal ou pour le soumettre à l’euthanasie. 45.6 Refus d’inspection - le refus d’un gardien de laisser l’autorité compé tente inspecter tout lieu ou immeuble afin de...
...ent règlement. Il conserve une copie des dossiers de toutes les demandes relevant de sa compétence, des inspections et des essais qu'il peut faire ou exiger, ainsi que de l'émission de tous les permis et certificats. Il cons...
...VÉHICULES - Site : Ateliers municipaux, 105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse 105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse - Inspection des biens : 8 h 30 à 9 h - Début de la vente à l'encan : 9 h LISTE DES BIENS DIVERS 1 (1)...
...technique pour ICO Incendies – contrat de 3 ans 5.20 Adjudication du c ontrat 2023 -47 – services professionnels – inspections télévisées à la caméra à téléobjectif 2023 -169 2023 -170 2023 -171 2023 -172...
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...travaux. Une fois les travaux complétés, le propriétaire devra remettre les factures, reçus et preuves de paiement. Une inspection des travaux sera effectuée pour en valider la conformité. Un certificat de fin des travaux sera émis et la subvent...
...alerter rapidement et vous sauver la vie en cas d’incendie. Chaque année, les pompiers de Sainte-Thérèse procèdent à l’inspection des avertisseurs de fumée et de monoxyde de carbone des résidences de divers secteurs de la ville. Pour assurer vo...
...reils de chauffage. Placez les instructions bien à la vue et ne retirez pas l’étiquette indiquant la date de la dernière inspection ou du dernier entretien. Comment l’entretenir Les consignes d’entretien peuvent varier selon les fabr...
...tallés aux bons endroits. Par une utilisation adéquate et un entretien rigoureux des appareils à combustion. Par une inspection régulière et un nettoyage des cheminées, des tuyaux et des raccordements des appareils à combustion....
...tests de sifflets seront effectués à Boisbriand du 2 au 12 juillet , conformément aux directives du Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer . Ces essais impliqueront l’émission de signaux sonores au dépar...
...agement du territoire. Celle-ci passe par l’application de la réglementation établie, donc par l’émission de permis, par des inspections et par l’accompagnement des citoyens et des développeurs dans la réalisation de leurs projets.