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Les zones ci-dessous contiennent les usages permis dans chacune d’elles. Elles indiquent aussi certaines normes de construction, comme les marges de recul, les superficies d’implantation et les hauteurs maximales. Pour savoir dans quelle zone...

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

...sements de terrain est joint au présent règlement comme annexe « F » pour en faire partie intégrante. 6° Les tableaux des normes applicables à des interventions réalisées en zone de contraintes relatives aux glissements de terrain sont joints au...

...2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4 Usages spécifiquemen...

...re Dubois et Dion)Chaussée désignée Rue Dion (entre Saint-Joseph et Turgeon)Bande cyclable bidirectionnelle (hors normes) CONFIGURATIONS DU LIEN CYCLABLE TRONÇONTYPE DE SITEPHOTO Rue Turgeon (entre Dion et Napoléon)Piste mult...

...lex, multilogements), quelles sont les règles d’implantation, les matériaux de revêtement extérieur exigés, etc. Les normes de stationnement (tableau des normes et ratios de stationnement) Logement supplémentaire...

...tions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N...

...– résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement H 6 Les normes du commercial s’appliquent Le ratio minimal de cases de stationnement ne peut être excédé de plus de...

...lex, multilogements), quelles sont les règles d’implantation, les matériaux de revêtement extérieur exigés, etc. Les normes de stationnement (tableau des normes et ratios de stationnement) Le règlement sur les PIIA : processus d’ana...

...02 4 a démontré que plusieurs immeubles thérésiens étaient vulnérables aux refoulements d’égout et non conformes aux normes du Code de construction du Québec en matière de plomberie ; ATTENDU les compétences conférées aux...

...st de la classe SDR-28 et le tuyau de 200 à 375 mm de diamètre est de la classe SDR-35. Le tuyau doit être conforme aux normes les plus récentes de l’ASTM pour un égout à gravité. Un tuyau en béton armé de classe IV conforme à la norme BNQ 2...

...at avant même d’avoir effectué une pelletée de terre! La Ville s’engage alors à construire une infrastructure qui répond aux normes de l’International Association of Athletics Federation (IAAF).   Mai 2010 Parmi les communautés canadi...

...tretien sur le territoire doivent se conformer aux règlements municipaux en matière d'intervention à l'égard des arbres, aux normes du Bureau de normalisation du Québec (BNQ 0605-200) ainsi qu'aux normes de sécurité d'Hydro-Québec . Il est égal...

Il indique des normes en matière d’occupation et d’entretien des bâtiments, ces normes permettront à la Ville d’assurer un meilleur contrôle en vue de conserver l’intégrité des bâtiments, d’empêcher leur dépérissement, de les protéger contre les int...

Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme...

...Usages spécifiquement exclus 28. C2-01-10, C2-03-12, C4-05-01, C11 - 01-05, C4-05-02, C4-07-01 B-Normes prescrites (bâtiment principal) Implantation 29. Isolée X 30. Jumelée X 31. Contiguë...

...X Usages spécifiquement exclus 28. C2-01-10, C2-03-12, C4-05-01, C11 - 01-05, C4-05-02, C4-07-01 B-Normes prescrites (bâtiment principal) Implantation 29. Isolée X 30. Jumelée X 31. Contiguë X...

...ablit les principes directeurs pour une approche intégrée de la gestion documentaire. Elle assure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politique de gestion des...

...eur bleue, empruntée aux armoiries, symbolise la rivière aux Chiens qui traverse notre territoire. Guide des normes graphiques

...ertification Assurez-vous que votre foyer à éthanol est certifié par un organisme accrédité par le Conseil canadien des normes (institution relevant du Parlement du Canada par l'intermédiaire du ministre de l'Industrie). La norme de référence es...

...de fumée. Il permet de réagir rapidement et de sauver des vies. Tous les avertisseurs de fumée doivent respecter les normes canadiennes et porter un sceau d'homologation par un organisme reconnu et accrédité . Où installer les avertisse...

La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.

...e. Ainsi, les membres, représentants de l’organisation et utilisateurs sont responsables de sa diffusion dans le respect des normes.

...uve une propriété. Consultez le tableau des spécifications pour connaître les usages, les densités et les différentes normes applicables dans une zone en particulier.