............................................................... 22 SECTION 4 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RELATIES AUX TABLEAUX DES SPÉCIFICATIONS.. 23 PORTÉE GÉNÉRALE DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS .................................... 23...
TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1....
...rue. EMPRISE D’UNE RUE L’emprise des différents types de rue doit respecter les largeurs minimales prescrites au tableau suivant : 12 TABLEAU DE LA LARGEUR MINIMALE DE L’EMPRISE DES DIFFÉRENTS TYPES DE RUE A B TYPE DE RUE LAR...
...Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels usages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex,...
............................................ 48 INTERSECTIONS PROBLÉMA TIQUES ..................................... 48 TABLE DES MATIÈRES L’AMÉNAGEMENT ET LE PARTAGE DE L’EMPRISE PUBLIQUE ...............................................
...lter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels usages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex,...
...r Constitue un e infraction et est prohibé le fait d’errer dans la ville ou de prendre gîte dans un endroit non habitable. 4.4 Se coucher dans un lieu public Constitue une infraction et est prohibé le fait de se coucher...
Grâce à sa Politique d’acquisition d’œuvres d’art, la Ville dispose d’une collection municipale qui compte plus d’une quarantaine d’œuvres originales créées par des artistes de la région. Cette collection permet d’accroître le patrimoine de la munic...
...e la fondation existante (minimum de 500 mm sous le niveau du pavage) avec le matériau excavé réutilisable (granulaire compactable exempt de cailloux de plus de 75 mm) ou avec du sable. Le remblai sera compacté à 90 % de la densité obtenue...
Le droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal......
...ttre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Formulaire de candidature Collection municipale d'oeuvres d'art
...ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto temporaire Abri amovible et démontable, installé pour une période de temps limitée, utilisé pour abriter un ou plusieurs véhicules automobiles. Abri pour...
...rtir, s’entrainer ou simplement se reposer. Le Jardin des Sources est un des secrets les mieux gardés de la Ville, une véritable oasis urbaine où reconnecter avec la nature. À visiter sans modération ! Une fois l’été venu, la piscine municipale ext...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de......
...’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 434-1440 , poste 2213 Téléphone de la cour municipale : 450 434-1440 , poste 2622 Courriel : servicesjuridiques@sainte-therese.ca Courriel de la cou...
...défi qui me permettra de me pencher sur des sujets qui me tiennent à cœur tels que la justice sociale et la saine démocratie municipale. Je m’engage de la sorte puisque je désire contribuer aux orientations stratégiques de l’Union des municipalités d...
Les individus qui travaillent de façon permanente dans une entreprise au Village sont éligibles à la vignette municipale. Elle leur donne droit de se stationner dans certaines cases des stationnements municipaux. Un tarif annuel doit être acquitté c...
...t après la modification de la topographie naturelle, le cas échéant; 4° Un plan de localisation de différents usages et un tableau indiquant les superficies allouées aux différents usages, rues, sentiers piétonniers, parcs, terrains de jeux et es...
1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...
...la valeur de votre propriété. Le cas échéant, cela pourrait effectivement faire augmenter le montant de vos taxes foncières municipales, qui est basé sur la valeur de votre propriété. Ce sont les évaluateurs qui établissent l’impact des travaux...
...rofitent également d’une luminosité améliorée lors de leurs joutes amicales et compétitives. Barbara Morin, conseillère municipale de Sainte-Thérèse, mentionne que c’est Olivier Robillard, un résident du secteur De Sève et grand joueur de tennis...
...pose de plusieurs plateformes de communication par lesquelles les citoyens peuvent être informés des plus récentes nouvelles municipales. Consultez-les dès maintenant! Page Facebook Page LinkedIn Infolettre mensuelle Magaz...
...n parc 3.6 Adoption du règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlem ent 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de stationnements 3...
...achaîne 12.2 Centre Marie Ève – 2 e édition – Coquetel des lanternes – achat de billets et soutien financier 12.3 Table de concertation – Oratoire St-Joseph 13.- AFFAIRES NOUVELLES 2023 -419 2023 -420 2023 -42...