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1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

Dans son plan d’action, la Ville a prévu trois coupes du roseau au cours de l’année 2024 ainsi que la plantation de 450 arbres et arbustes. La seconde coupe débutera le 20 août et sur recommandation de l’organisme Éco-Nature – chef de file dans la l......

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

...A-499 ................................................ 281 17 CHAPITRE 8 PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET ZONES DE CONTRAINTES ............. 282 SECTION 1 PROTECTION DES RIVES ET DU LITTORAL .............................................

...RITOIRE DIAGNOSTIC DU MILIEU ........................................................................\ 9 ZONES DE CONTRAINTES ET D’INTÉRÊTS ........................................................................\ ......................

...our le développement local de Sainte-Thérèse, alors que commence réellement son histoire ferroviaire. En effet, le projet du train du Nord, lancé par le curé Antoine Labelle, prend forme et inclut un passage à Sainte-Thérèse. Les habitants du village...

...alcon communique avec une pièce intérieure et n’est pas relié à un escalier extérieur. Bande de protection des zones de contraintes relatives aux glissements de terrain Parcelle de terrain au sommet ou à la base d’un talus figurant sur la carte d...

...nifi cation détaillée pour un secteur précis afi n de mieux cerner les problèmes, de préciser les potentiels et les contraintes et de proposer des interventions d’aménagement détaillées et concrètes. 1.2. Objectifs du mandat Le principal obje...

...8) Toutefois, aucune dérogation mineure ne peut être accordée dans une zone où l’occupation du sol est soumise à des contraintes particulières pour des raisons de sécurité publique, telles une zone à risque d’inondation, une zone d’érosion ou u...

...Dans tout stationnement, il doit être prévu des allées pour accéder aux cases et en sortir sans être contraint de déplacer un autre véhicule. Les dimensions minimales des unités de stationnement et des allées de c...

...16.1 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION DANS UNE ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN En plus du formulaire, des plans, des devis et des renseignements obligat...

...tion du Village de Sainte-Thérèse par Louis Marteau, Paul Filiatrault et Joseph-Benjamin Lachaîne. 1875 Arrivée du train. 1886 Branchement des premières lignes de téléphone entre Sainte-Thérèse et Montréal. 1888 Arrivée...

...l à celui de la solution acceptable prévue à la Division B du Code ; et g) la demande n’est pas motivée par des contraintes logistiques, de calendrier des travaux ou de considérations financières. ARTIC LE 8 JUSTIFICATIF 1° L...

...et des espaces réservés aux vélos. Consultez le site Web d’ exo pour connaître les horaires en vigueur pour la ligne de train 12 Saint-Jérôme et les circuits d’autobus . En savoir plus : Vélo-bus Transport adapté...

...rèse s’élèvent, de la gauche vers la droite : L’actuel hôtel-de-ville (ancien couvent) L’ancienne gare de train  Le clocher du Foyer Drapeau  Le clocher du Collège Lionel-Groulx  Le clocher de l’église Sa...

La première phase du réaménagement de la rue Morris va bon et train et elle permettra de préparer les travaux majeurs d’infrastructure qui débuteront à la mi-août. Ceux-ci impliqueront une première phase de dynamitage, dès le 23 août, qui s’éta...

Les travaux vont bon train et les entraves restantes seront divisées comme suit : jusqu’au 15 septembre approximativement, il y aura fermeture de la voie de droite en direction sud entre la rue Blainville Est et la voie ferrée (circulation...

...& agrandissement)  PIIA (affichage)  Projet intégré  PPU  PAE  Usage conditionnel  Zone de contrainte  PPCMOI Amendements : Règl,. 1200 -13 N.S. (28 -04-10) Règl. 1200 -29 N.S. (29 -08-12) Règl. 1200 -40 N...

...ion & agrandissement)  PIIA (affichage)  Projet intégré  PPU  PAE  Usage conditionnel  Zone de contrainte  PPCMOI Amendements : Règl,. 1200 -13 N.S. (28 -04-10) Règl. 1200 -29 N.S. (29 -08-12) Règl. 1200 -40 N....

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

Avis de p romulgation Règlement 922 -14 7 N.S. Règlement 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s r......

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

Avis de p romulgation Règlement s numéro s 1030 -57 N.S. et 1353 N.S. (budget ) AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre......

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......