...prétation du plan de zonage 3.2 Classification des usages 3.2.1 Nomenclature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Groupe Communautaire 3.2.6 Groupe Agriculture 3.2.7 G...
..... 31 RATIO DE CASES DE STATIONNEMENT ....................................................... 31 SECTION 2 GROUPE HABITATION (H) ................................................................... 32 HABITATION 1 .......................
........................... 55 TARIF D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION ET D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UN USAGE DU GROUPE HABITATION (H) ET POUR UN USAGE DE LA CLASSE AGRICOLE 2 . 55 TARIF RELIÉ À LA REPRODUCTION DE PLANS DE CONSTRUCTION .......
...tions Annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5...
...DE SAINTE-THÉRÈSE 24 | ENJEUX ET ÉNONCÉ DE VISION | PPU SECTEUR DE LA GARE 1. DENSIFICATION • Prévoir des produits d’habitation diversifiés afin d’attirer différents types de ménages, dont no- tamment les familles; • Promouvoir et distin...
...tion, la construction ou l’utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à l’exception des immeubles servant à des fins d’habitation. En cas de contradiction avec la définition de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles,...
H-100 H-101 H-102 H-103 H-104 H-105 H-106 H-107 H-108 H-109 H-110 H-111 H-112 H-113 H-114 H-115 H-116 H-117 H-118 H......
...Logement supplémentaire dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée Lorsque seul l’usage Habitation 1 (H1) est autorisé au tableau des spécifications, il est tout de même permis d’aménager un logement supplémentair...
...révue à l’intérieur d’un bâtiment ou dans un stationnement étagé pourvu d’un toit végétalisé. Pour les usages du groupe habitation : Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40 % de la...
...AGRANDISSEMENT D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL .... 49 SECTION 1 CONSTRUCTION OU AGRANDISSEMENT D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL DU GROUPE HABITATION (H) .............................................................................. 49 INTERVENTIONS ASSUJETTIE...
...du premier étage Établissement industriel à risques moyens ou faibles 75 au -dessus ou au -dessous du premier étage Habitation Où dorment plus de 10 personnes selon le paragraphe 9.9.1.3. 2) 11) Remplacement du paragraphe 7) de l’arti...
...peuvent bénéficier d'une aide financière offerte dans le cadre du Programme d’adaptation de domicile (PAD) de la Société d’habitation du Québec (SHQ) afin d'adapter leur résidence pour la rendre plus accessible et sécuritaire. Administré...
...es de pierre à avoir résisté aux multiples modifications de la trame urbaine. À une certaine époque, on retrouvait plusieurs habitations ayant un toit à deux versants au centre-ville. Aujourd’hui, il ne reste que la Maison Joseph-Filion et sa voisine...
...le pour les prochaines années. Plusieurs organismes sont présents sur le terrain offrant déjà divers services. Placer l’habitation et le milieu de vie au centre de notre action Le territoire de la MRC vit les mêmes problématiques que de nom...
...ent 3. Plantation d’un ou des arbres sur un terrain appartenant à un centre de la petite enfance (CPE) ou à l’Office d’habitation (OH) Les centres de la petite enfance (CPE) et les immeubles administrés par l’Office d’habitation (OH)...
...nistère de la Défense nationale. L’actif de la Wartime Housing Limited , société responsable de la construction de 45 930 habitations dans tout le Canada, est transféré à la Société centrale d’hypothèques et de logements, qui est connue aujourd’hu...
...Permis requis Seulement lorsque : Ajout d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur un terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (...
...veaux branchements, avec devis sur les plans Matériaux de parement extérieur autorisés Habitation (H) Classe 1 brique d’argile ou de béton, d’une épa...
...à venir en aide aux Thérésiens. Les résidents peuvent les rejoindre en composant le 450 435-2421, poste 0. La Société d’habitation du Québec (SHQ) est l’organisme gouvernemental responsable de loger des citoyens, d’aider au paiement du loyer, de...
...A4 Téléphone : 450 435-0199 Courriel : cetb@bellnet.ca Site Web : entraidetdb.org Office municipal d’habitation Thérèse-De Blainville L’organisme offre de l’accompagnement aux résidents à la recherche d’un logement et les...
...atistiques. Cette initiative sera mise en place afin de répondre aux exigences du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH), dans le cadre de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (SQEEP). Les informations recueilli...
...Sainte-Thérèse compte 26 702 habitants selon le décret de population émis par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour l’année 2023. C’est près de 88 % de la population qui est âgée de 15 ans et plus (Statistiques Canada)...
...Téléphone : 450 433-9084 Courriel : info@groupelalicorne.org Habitations Rive Gauche 245, rue Leduc Sainte-Thérèse (Québec) J7E 0A4 Téléphone : 450 435...
...res – contrat notarié C-237 8.2 Emplacement – sièges conseillers dans la salle du conseil 8.3 Demande à l'Office d'habitation – lot 3 669 802 - vocation 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS...
...23-2024-2025 (valeur du marché au 1 er juillet 2021). Consultez le site du Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour en savoir davantage sur l’évaluation foncière municipale au Québec. Consultez le rôle d’évaluat...