...ètre d’une ligne de terrain s’il est démontré qu’ils respectent une limite de 50 dB(A) à la limite du terrain ou si un mur coupe-son est aménagé de façon à respecter cette norme. La démonstration du respect de la norme doit être faite à l’aide des...
..................................................................................... 9 EXIGENCES RELATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAU...
...-JOSEPH RUE DE L’ÉGLISE RUE DESCHAMBAULT 0 60 30 120m N 12 PPU DU CENTRE-VILLE VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE Coupe type de la rue Turgeon (Rue Dubois à la voie ferrée) - situation existante Aménagement proposé pour la rue piétonne C...
...un lac et de 100 mètres en bordure d’un cours d’eau, et elle se mesure horizontalement et perpendiculairement à la rive. Coupe d'assainissement Abattage ou récolte d'arbres déficients, tarés, dépérissants, endommagés ou morts dans un peuplement...
...e de procéder à ses frais au nettoyage complet du site. La Ville ne procédera à aucune collecte de branches ou de résidus de coupe dans ce cas. Les citoyens peuvent venir porter eux-mêmes les résidus de coupe à l'écocentre. Réalisation de...
...lement, le sens ou l'application qui leur est ci-après attribué. A. ABATTAGE: Opération qui consiste à couper le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un imme...
...complet du site incluant tout débris végétal, branche, tronc, souche, etc. à vos frais. Vous pouvez apporter les résidus de coupe à l'écocentre lors des heures d’ouverture. La Ville ne procède à aucune collecte de branches ou de résidus de coupe dan...
...rations jugées nécessaires. Si l'entrepreneur effectue une excavation sous une bordure ou un trottoir existant, il doit couper avec une scie appropriée le trottoir ou la bordure de chaque côté de la tranchée à excaver. Aucun travail en tunn...
...sens d’écoulement des eaux de surface et drainage) (2 copies) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies) La topographie du terrain, avant et après les travaux projet...
...forcer la sécurité et la convivialité des déplacements actifs. PPU SECTEUR DE LA GARE | CONCEPT D’AMÉNAGEMENT | 51 Les coupes de rue suivantes illustrent divers types d’aménagement possible en fonction du nombre de voies de circulation et d...
...in d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou à des caractéristiques de sécurité (mur coupe-feu, protection contre les incendies, etc.). Consultez le tableau résumant les travaux nécessitant un...
...ons du gel à l’aide de pieux vissés ou de tubes à béton (sonotubes)). vi Ne sont pas visés par le cadre normatif : • les coupes d’assainissement et de contrôle de la végétation sans essouchement; • à l’extérieur du périmètre d’urbanisation, l’a...
...r la Ville : L’entretien, la réparation et la démolition des constructions et ouvrages existants La coupe d’assainissement L’aménagement d’un accès au plan d’eau d’une largeur maximale de 5 mètres La coupe né...
...des branches, du tronc, de la souche, etc. à ses frais. La Ville ne procède à aucune collecte de branches ou de résidus de coupe dans ce cas. Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le certi...
...ves lavables pour adultes Couches-maillots neuves lavables pour la piscine Produits sanitaires durables Coupes et disques menstruels Culottes absorbantes lavables Serviettes hygiéniques lavables Protège-dessous lavabl...
...essaire au bien-être des jeunes enfants (couches, biberons, lait, etc.). Si l’eau commence à envahir votre domicile, ne coupez pas le courant et ne touchez à rien! Composez le 9-1-1, puis communiquez avec Hydro-Québec au 1 800 &nb...
...-Laurentides est une mine d’or pour tout ce qui a trait aux activités en famille, aux événements culturels et aux paysages à couper le souffle. Consultez le site Web de l’organisme Tourisme Basses-Laurentides pour découvrir les activités à faire sur...
...202 3 – soutien financier 10.2 Fête nationale – demande d’aide financière 10.3 Hockey Laurentides -Lanaudière – Coupe Chevrolet de hockey féminin 2023 - demande de commandite 10.4 Anniversaire de fondation – Club de scrabble Ma...
...+ 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies) Soumis au PIIA Seuleme...
...Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondations permanentes) Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager, incluant les espaces aménagés, les arbre...
...Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes re...
...ut et aqueduc); Plan d’implantation avec bâtiment(s), stationnement, topographie, mur de soutènement, clôture, arbres (à couper et à conserver), site de dépôt des matières résiduelles (bacs ou conteneurs); Plan des aménagements paysagers (inc...
...) 39 (1) TABLE À DESSIN AVEC CHAISE 40 (1) TABLE RONDE BEIGE 41 (5) TABLEAU POUR ÉPINGLER 42 (1) WEED EATER (COUPE-HERBE) 43 (2) PNEUS SUR JANTES 235/75/17 44 (2) PNEUS SUR JANTES 235/75/17 45 (4) PNEUS SUR JANTES FORD 205...
...aire ou occupant d’un lot vacant ou construit, que ce propriétaire ou locataire y réside ou non, faucher ou couper les herb es hautes, dans les cinq (5) jours de la réception d’un ordre à cet effet, donné par l’autorité c...
..., d’une épaisseur nominale d’au moins 100 mm, et avoir au moins la moitié du degré de résistance au feu requis pour un mur coupe-feu exigé selon l’usage principal prévu. » Règl. 1202-05 N.S. (03-07-2023) VARIATION D’UNE DIMENSION OU D’UNE SUPE...