...TIONS PROPOSÉES INTERSECTIONS PROBLÉMATIQUESINTERVENTIONS PROPOSÉES 1. Rue Turgeon / voie ferrée • Mise en place des mesures supplémentaires de ralentissement du trafic pour sécuriser les traversées de l’intersection• Mise en valeur de l’esp...
En cas d’urgence, chaque famille devrait avoir sous la main une trousse d'urgence accessible pour répondre à ses besoins durant une période minimale de 72 heures. Son contenu devrait être vérifié une fois par année. Consultez le site Web du gouvern......
...ARTICLE 212.4 SEUIL DE DENSITÉ MINIMAL APPLICABLE ................................................. 163 ARTICLE 212.5 MESURES D’EXCEPTION..................................................................... 164 CHAPITRE 5 ZONE DU GROUPE I...
...eant une piscine. Abri pour un spa Bâtiment accessoire protégeant un spa. Activité agricole Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’e...
...r ou un filtre de piscine ne doit pas excéder 50 dB(A) à la limite du terrain du plaignant. Section 3 – les mesures 12. Les mesure s 12.1 Méthode de mesures 12.1.1 Tous les relevés de pression aco ustique devr...
En cas de sinistre, soyez prêts à réagir en vous préparant à faire face à une catastrophe naturelle ou autre mesure d’urgence. Lorsqu’une situation d’urgence survient, surveillez notre site Web et notre page Facebook pour connaître les instruction......
...Sécurité routière – Vivre, ensemble . Cette politique se veut une approche globale de la sécurité routière qui cible les mesures ayant un impact direct et durable sur la santé et la qualité de vie des citoyens. Parmi les préoccupatio...
...tes référents; Le pays d’origine des utilisateurs du Service. Sécurité La Ville applique des mesures de sécurité proportionnelles au degré de sensibilité de vos RP afin d’en préserver la confidentialité. La Ville...
...à l’accompagner de visiter et d’examiner un terrain, un bâtiment, une construction ou un ouvrage; 10° Prendre toutes les mesures nécessaires afin de corriger une situation dangereuse pour la sécurité des personnes; 11° Afficher le permis de co...
...routier et ferroviaire (voie ferrée, autoroutes 640 et 15, boulevard du Curé-Labelle), une étude de pollution sonore et les mesures de mitigation requises, le cas échéant Paiement des frais de branchement aux services municipaux (égout et aq...
...ode. Ainsi, quand ces deux facteurs sont combinés, les risques d’inondation sont imminents et la Ville met en place les mesures préventives nécessaires. Demeurez informé En situation critique, pendant et après une inondation, renseigne...
...e ces établissements. Laissez vos enfants à l'école ou à la garderie. Le personnel de ces établissements est informé des mesures à prendre. Obligation de rester chez soi Il est possible, lors de certains sinistres, que les autorités...
...bstacles à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant de ses attributions, et décrivant les mesures prises au cours de l’année qui se termine et les mesures envisagées pour l’année qui débute dans le but de réduire le...
...out de logement, vérifier si le terrain est situé dans une zone de bruit (routier ou ferroviaire) et commencer à évaluer les mesures de mitigations projetées ( cartographie des zones de bruit ); S’il y a ajout de logement et si le terrain est adj...
...nts de courte et de longue durée visant le maintien de l’offre actuelle est ainsi proposée par l’application des mesures suivantes:Réserver de façon exclusive les espaces de • stationnement situés au centre de l’îlot Blainville...
...ionnement n'est permis sur le terrain d'un établissement n'opérant plus et le propriétaire doit prendre les mesures nécessaires pour empêcher et prévenir un tel stationnement ou l'abandon de carcasses de véhicules-moteurs su...
...2 LARGEUR D’UN LOT SITUÉ SUR LA LIGNE EXTÉRIEURE D’UNE COURBE ....................................... 22 SECTION 6 MESURES D’EXCEPTION ...........................................................................................................
...votre entourage. Les personnes suivantes, surtout si elles vivent seules, pourraient avoir besoin d’aide pour appliquer les mesures préventives. Personnes âgées et enfants; Personnes souffrant de troubles mentaux; Personnes handicap...
...t économique et entrepreneuriat Afin de stimuler et nourrir la culture entrepreneuriale, la MRC s’est dotée de diverses mesures : Soutenir et appuyer les entreprises en démarrage ‘’Startup’’ Soutenir les entreprises locales dans leu...
...tes les municipalités et MRC ont l’obligation d’établir un schéma de couverture de risques. Celui-ci comprend l’ensemble des mesures prises par une municipalité pour assurer la sécurité en matière d’incendie sur son territoire. Le schéma comprend des...
Considérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600 m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2 700 poulaillers dans la ville. Le règlem...
...’extérieur sont également susceptibles de causer des incendies. Il est nécessaire d’être vigilant et de toujours prendre ces mesures : À l’extérieur, éteignez les mégots dans un contenant non combustible rempli de sable ou d’eau. Évitez...
...turale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineure 2023-01 – 34, rue Bélisle 4.4 Dérogat...
...propriétaire et locataire, etc. Démarche Pour amorcer un processus, les gens doivent communiquer avec l’organisme Mesures Alternatives des Basses-Laurentides au 450 437-9903 ou au sur leur site Web afin de prendre rendez-vous avec un...
...er le problème. Les conduites municipales peuvent aussi en être la cause. Il est alors requis d’aviser la Ville afin que les mesures appropriées soient prises. Taches ou cernes roses ou noirs dans le bain ou la cuvette Causées par la prolif...