..., AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN ARCHITECTE .... 11 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLA...
....................................................................................................... 286 ARTICLE 407.1 TRAVAUX, INTERVENTIONS ET OUVRAGES DANS LES ZONES DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN .........................
...igne ou d'un panneau-réclame. AFFICHE: Voir enseigne AGRANDISSEMENT D'UN BÂTIMENT OU D'UNE CONSTRUCTION: Travaux ayant pour but d'augmenter la superficie de plancher ou le volume d'un bâtiment ou d'une construction...
...uteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 1.3 INFRASTRUCTURES, TERRASSEMENT ET TRAVAUX DIVERS NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC...
La première phase du réaménagement de la rue Morris va bon et train et elle permettra de préparer les travaux majeurs d’infrastructure qui débuteront à la mi-août. Ceux-ci impliqueront une première phase de dynamitage, dès le 23 août, qui s’éta...
La Ville de Sainte-Thérèse désire informer les résidents de l’avancement des travaux en cours sur la rue Turgeon qui permettront d’aménager des traverses piétonnes à toutes les intersections entre les rues Dubois et Saint-Alphonse, ainsi qu’une trav...
...me a été mis en place afin d’apporter une aide financière aux propriétaires de bâtiments patrimoniaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excédent des coû...
...éviter les graffitis. Améliorer l’accessibilité universelle aux commerces. Critères d’admissibilité Les travaux faisant l’objet de la demande ne doivent pas avoir débuté. Les travaux proposés doivent être conformes à la régle...
...andissement d’un mur, d’un toit ou d’une ouverture affectant l’apparence extérieure du bâtiment principal, en excluant les travaux de réparation ou d’entretien qui ne visent pas le remplacement d’un matériau de revêtement extérieur ou d’un élément...
..., ou si, faute de moyens, il lui est impossible de se conformer à cet or dre, le conseil peut faire exécuter ces travaux et prescrire que la somme dépensée pour leur exécution constitue une créance prioritaire sur le terrain, r...
...la rue Turgeon, entre les rues Dubois et Napoléon; la rue Dubois, entre les rues Saint-Joseph et Virginie. Les travaux se dérouleront de jour, du lundi au vendredi inclusivement. Des chemins de détour seront en place afin de faciliter l...
La Ville de Sainte-Thérèse est heureuse de convier les citoyens aux portes ouvertes des travaux publics, le samedi 25 mai, de 8 h à 12 h aux ateliers municipaux (105, rue Blanchard). Pour une deuxième année consécutive, cet événement familial permet...
...Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travaux Plan d’implantation (échelle 1 : 500) Plans et...
...1 Contrat 201 8-08 – services professionnels de notaire pour l’ acquisition de servitudes publiques dans le cadre des travaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - nettoyage d’égout sou...
...Règlement 1300 N.S. fixant le traitement des élus municipaux 3.10 Dépôt du projet de règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, bou...
...es à la fin des années 1950 et au cours des années 1960 sont aujourd’hui plutôt désuètes. Sur le plan du bâtiment, plusieurs travaux majeurs sont à réaliser, mais aussi, les écoles d’autrefois n’offrent pas autant de caractéristiques favorisant l’app...
La page Permis contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Pl...
L’obtention d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux ou d’avoir à démanteler des aménagements déjà réalisés. La réa...
...450 434-1440 , poste 2100 Téléphone d’urgence : 450 434-1550 (en dehors des heures d’ouverture) Courriel : travauxpublics@sainte-therese.ca Heures d’ouverture Du lundi au jeudi, de 7 h à 12 h et de 12 h 30 à 15 h 45...
Selon le type de travaux, il est possible que ceux-ci aient un impact à la hausse sur la valeur de votre propriété. Le cas échéant, cela pourrait effectivement faire augmenter le montant de vos taxes foncières municipales, qui est basé sur la valeur...
Travaux et dynamitage Jusqu'en décembre, la rue Morris sera limitée à la circulation locale seulement, et ce, jusqu’à la fin des travaux majeurs d’infrastructure, soit en décembre. Les rues Décary et Viau seront également en circulation locale...
...u ponceau de la rue Joutel – correction à la résolution 2023 -184 5.3 Adjudication du c ontrat 2023 -43 - travaux de mise aux normes partielles et construction d’une rampe d’accès à la Maison Lachaîn e 5.4 Adjudication du...
...ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrepreneur responsable des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage. L'utilisation d'une exc...
Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou aux f...