...t seront accommodés au meilleur de nos ressources à condition qu’aucune contrainte excessive* ne vienne faire entrave au bon fonctionnement du camp. Le parent doit inscrire son enfant, puis remplir le formulaire de demande d’accommodement requi...
...e l’eau de Javel, laissez agir quelques minutes, frottez au besoin, rincez et séchez. Pour éviter un excès d’humidité, faire fonctionner les évacuateurs d’air avant la douche ou le bain et les faire fonctionner jusqu’à ce que le taux d’humidité soit...
...térieur des revenus du budget équilibré de la Ville, qui se chiffre à 69 004 000 $, on retrouve, hormis les revenus de taxes foncières, l’alimentation en eau potable pour les autres villes, les droits de mutation, les permis, les compensations tenant...
...à Sainte-Thérèse », souligne le maire de la Ville de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. De nouvelles fonctionnalités à découvrir : Accessibilité La nouvelle plateforme Web de la Ville a été développée en suivant les...
...Lot (s) Avis de contamination Avis de décontamination Remarques Date d’inscription au Registre foncier Numéro d’inscription de la réquisition Date d’inscription au Regist re foncier Numéro d’inscrip...
...ectrices de la CCCBPI, il incombe au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève pas du fonctionnaire désign é dans l’application de la réglementation de mettre au point une solution de rechange afin d’aide...
...nondation. Installation Une piscine et tout équipement, construction, système et accessoire destinés à en assurer le bon fonctionnement, à assurer la sécurité des personnes ou à donner ou empêcher l’accès à la piscine. Règl. 1206-4 N.S. (15-0...
...s 6.2 Paiement comptant émission #130 règlements 1121 N.S., 1161 N.S. et 1181 N.S. 6.3 Création d’un excédent de fonctionnement affecté remboursement anticipé de la dette 6.4 Création d’un excédent de fonctionnement affecté projets...
...es à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Le Centre Regain de vie inc. 6.3 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Fondation...
...en 1940, en raison de l’amélioration du réseau routier et de l’augmentation de l’utilisation des autobus. Une gare aux fonctions multiples Il faut attendre plus de 25 ans avant que des bâtiments de services permanents soient érigés à la ga...
...Utiliser plus d'un boyau d'arrosage simultanément pour l’arrosage. Laisser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la cond...
...s probabilités d’incendie; les pertes humaines et matérielles lorsqu’un incendie se déclare. Il est établi en fonction des objectifs du ministère de la Sécurité publique ainsi que des choix collectifs que la Ville privilégie....
...if ou émis lorsqu’une ou des bactéries (par exemple E. coli) sont détectées dans l’eau potable. La durée peut varier en fonction des résultats des analyses effectuées, mais dépasse rarement quelques jours ouvrables. Les moyens utilisés pour...
...les matières dangereuses sont des risques technologiques. On en fait cependant un cas particulier, car les enjeux varient en fonction de l’endroit où se produit l’accident. Les risques de la vie quotidienne : accidents domestiques, accidents ro...
...hausse sur la valeur de votre propriété. Le cas échéant, cela pourrait effectivement faire augmenter le montant de vos taxes foncières municipales, qui est basé sur la valeur de votre propriété. Ce sont les évaluateurs qui établissent l’impact d...
...ères et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés au fonds de roulement et aux excédents de fonctionnement non affectés – correction à la résolution 2023 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison...
...r les valeurs en matière d’éthique et les règles déontologiques auxquelles doivent adhérer les élus dans l’exercice de leurs fonctions. Le Règlement 1322-1 N.S. a été adopté le 5 décembre 2022, modifiant le règlement précédent af...
...oivent être exempts de neige ou de glace en tout temps dans le but d’assurer leur visibilité, leur signalisation et leur bon fonctionnement. Installation de signalisation, de repères ou de protection hivernale L’installation, temporaire ou...
...feux clignotants sont allumés. Ces derniers indiquent une interdiction de stationnement de minuit à 7 h, tant qu’ils sont en fonction.
...osée au Service de l’urbanisme et du développement durable suffisamment longtemps avant la prochaine rencontre du comité, en fonction de l’ampleur du projet, de façon à permettre son analyse préalable par un inspecteur. Le CCU peut demander plus...
Le coût varie en fonction du permis et du projet. Référez-vous à la page Permis pour connaître les prix applicables à chaque type de travaux.
...compteurs dans le secteur résidentiel ont été déterminés de façon aléatoire. Au total, 380 résidences ont été identifiées en fonction du type bâtiment (unifamilial, duplex, triplex et multilogements) pour être représentatives de l’ensemble de la vill...
...responsable de protéger le compteur d’eau du gel et des chocs. Le propriétaire doit aviser la Ville de tout bris ou mauvais fonctionnement de l’appareil. La Ville se chargera de venir faire la réparation.
Rôle des conseillers municipaux Les conseillers municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse occupent diverses fonctions. Notamment, ils : représentent les citoyens de leur district; participent aux assemblées publiques et expriment,...
...ette catégorie de règlements doivent toutes être analysées par le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal en fonction de critères préétablis.