265 résultats pour

...lles en plastique Chandelles Sacs d’aspirateur et leur contenu Médicaments et déchets biomédicaux Résidus de construction, rénovation et démolition Matières recyclables : plastiques, verre, métaux, textiles, fibres (sauf papier et...

...alançoire parent-enfant Balançoire pour personne à mobilité réduite Chalet des baigneurs avec services sanitaires et terrasse sur le toit Chalet avec services sanitaires Coffre Jouer pour jouer (équipement sportif gratuit en libre-s...

...dans l’étude. Un nouveau cadre réglementaire est actuellement en préparation par le gouvernement du Québec afin de régir la construction et l’aménagement des zones inondables du Québec, et ce, dans le contexte des changements climatiques. Cette...

...tion unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadrer les types de constructions et les usages autorisés dans chaque zone. Consultez le plan de zonage pour savoir dans quelle zone se tr...

...e à l’entrée principale de l’hôtel de ville, au 6, rue de l’Église. Pour les permis plus complexes, comme les nouvelles constructions, les démolitions et les agrandissements, nous vous suggérons d’entrer en contact avec le Service de l’urbanisme...

...aire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des us...

Divers facteurs expliquent ce surplus, notamment :  Des revenus de permis de construction supplémentaires de 575 000 $;  Des revenus d’intérêt bancaires plus élevés que prévu de l’ordre de 1 172 000 $ « Les résultats...

...atoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Cette Politique prendra fin lorsque la construction de l’aréna de Sainte-Thérèse sera achevée et que des séances de patinage libre y seront offertes....

Il permet de poser un regard objectif sur des projets de rénovation, de construction ou de développement. Il fixe des critères d’évaluation au niveau de l’architecture, de l’implantation, de la volumétrie, des matériaux utilisés, etc. Son objectif e...

...trale ou les travaux sont en cours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’o...

...ntes zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte

...e des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction Soumis au PIIA Non Détails Ce type de travaux relève...

...ui a détruit le Collège, le 5 octobre 1881, et raconte la formidable histoire de solidarité locale et nationale entourant la construction de ce qui deviendra un magnifique bâtiment patrimonial classé. Inscription en ligne

...e l’usage projeté Liste des travaux nécessaires au changement d’usage (intérieurs et extérieurs) Plan de construction, incluant les dimensions et les superficies de la suite dans laquelle l’usage sera exercé Plan des esp...

...ompagnie d’utilités publiques ou par la Ville de Sainte-Thérèse L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut...

.... La hauteur maximale d’un abri d’auto temporaire est fixée à 3,7 mètres. Les seuls matériaux autorisés pour la construction d’un abri d’auto temporaire sont le métal pour la charpente et les toiles de polyéthylène tissées ou laminées co...

Début du XX e siècle La construction de cette résidence remonte au début du XX e siècle, bien que la date exacte n’ait pu être déterminée à partir des archives régionales. Elle appartient, jusqu’en 1912, à l’homme d’affaires thérésien Alexand...

...ise est toujours utilisée par les paroissiens de Sainte-Thérèse et présente un décor qui marie habilement les vestiges de sa construction aux éléments modernes du XX e siècle. De nombreuses célébrations y ont toujours lieu et le cœur du village vit...

...mpagnie d’utilités publiques ou par la Ville de Sainte-Thérèse. L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut...

1877 Cet ancien édifice municipal de la rue Blainville a eu plusieurs vocations depuis sa construction. Son emplacement en plein cœur du Village de Sainte-Thérèse a toujours permis son utilisation à des fins publiques et communautaires. L’...

...variées. La famille Filion La maison semble avoir été bâtie durant la décennie 1860, bien que la date exacte de sa construction soit impossible à déterminer, compte tenu de l’absence d’information dans les archives. Toutefois, il est attest...

...taires d’immeubles se situant sur les rues possédant un trottoir pour la circulation des piétons, ainsi que sur la rue et la terrasse Magnan peuvent se procurer un permis de déneigement. Seuls les propriétaires des résidences unifamiliales, bifa...

...ne règlementation municipale. Pour en savoir plus Pour les questions relatives à l’aménagement extérieur et à la construction, communiquez avec le Service de l’urbanisme et du développement durable au 450   434-1440 , poste 2208 ou...

...forme dont l’accès est protégé par une enceinte ayant les caractéristiques prévues à l’article 94. À partir d’une terrasse rattachée à la résidence et aménagée de telle façon que sa porte donnant sur la piscine soit protégée par une encein...

...e des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies) Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs suivants :...