SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......
...âtiment ayant front sur la rue Dion); Insertion de bâtiments résidentiels (maisons • de ville en rangée) d’un gabarit maximal de trois étages des deux côtés de la rue Turgeon; Fermeture de la rue Parent et création d’un • stationnement...
Dès demain, un indice humidex supérieur à 40 est prévu en après-midi pour une durée de trois jours. Des températures maximales oscillant entre 30 et 35 °C, avec des minimums dépassant 20 °C la nuit, sont attendues. Les valeurs d’humidex dépasseront...
...et 2023, une hausse de 3 % sera appliqué en 2024 alors que l’entente prévoit une indexation des salaires de 2,5 % jusqu’à un maximum de 3 % selon l’Indice des prix à la consommation (IPC) pour les années 2025 à 2028. « Les discussions ont...
...t 2023, une hausse de 3 % sera appliquée en 2024 alors que l’entente prévoit une indexation des salaires de 2,5 % jusqu’à un maximum de 3 % selon l’Indice des prix à la consommation (IPC) pour les années 2025 à 2028. La nouvelle entente prévoit, nota...
...Puisque la collecte est entièrement robotisée, seules les matières se trouvant dans le bac sont ramassées. Le poids maximal pour un bac de 360 litres est de 300 lbs (150 kg), tandis que le poids d’un bac de 240 litres ne doit p...
...Simulation pour une propriété de 480 000 $ (incluant le facteur comparatif) Valeur maximale Répartition du montant applicable Taux Répartition du montant du droit de mutation...
...du pavage. Un abri d’auto temporaire doit être implanté à au moins 1,5 mètre d’une borne d’incendie. La hauteur maximale d’un abri d’auto temporaire est fixée à 3,7 mètres. Les seuls matériaux autorisés pour la construction d’un...
...ter qu’un délai de 10 jours ouvrables est applicable pour le traitement des demandes et l’affichage se fait pour une période maximale de deux semaines. Formulaire de demande d'affichage
...rdite en cour avant. Les marges applicables varient selon le type de construction accessoire visée. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction , mais ne peut jamais dépasse...
...ourvu d’un toit végétalisé. Il n’y a pas de ratio minimal pour les usages non résidentiels. Les ratios de stationnement maximaux pour ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S . Règlement de zonag...
...nstructions et ouvrages existants La coupe d’assainissement L’aménagement d’un accès au plan d’eau d’une largeur maximale de 5 mètres La coupe nécessaire à l’aménagement d’une fenêtre de 5 mètres de largeur Semis en...
...utorisée à l’extérieur des deux périodes annuelles gratuites. Celle-ci doit se tenir la fin de semaine et durant une période maximale de 3 jours consécutifs. Les panneaux, le cas échéant, doivent être retirés au plus tard 24 heures suivant la date d’...
...t 180 jours consécutifs ou plus. Il est possible de prolonger la validité d’un permis ou d’un certificat pour un maximum de 6 mois. Les frais pour une telle prolongation sont les mêmes que les frais payés lors de la délivrance du p...
...frais relatifs au bain libre aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. Marche à suivre
...Gratuit 5 $/adulte 3 $/enfant 5 $/adulte 3 $/enfant Gratuit (maximum 1 adulte et 3 enfants non-résidents par citoyen) Enfant : 17 ans et moins Adulte : 18 ans et plus
...influencent les conditions de la glace des patinoires et nous obligent parfois à fermer les patinoires pour les préserver au maximum. La météo est le facteur qui a la plus grande incidence sur la qualité des glaces extérieures. Neige, pluie, flu...
...e admissibles, les photos doivent être fournies dans un format qui permet l’utilisation sur les médias sociaux (.JPG, .PNG – maximum 10 Mo) et dont la qualité est suffisante. La Ville se réserve le droit de ne pas publier les photos qui ne respectent...