...et vous assurer de respecter la distance de plantation sécuritaire en présence de fils moyenne tension, utilisez l’outil en ligne offert par Hydro-Québec. Outil Choisir le bon arbre Exigences Pour toute nouvelle construction d’un bâ...
...du moment de la réception du constat d'infraction. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire de contestation en ligne ou la section « plaidoyer » annexée au constat. Il suffit de cocher la case « non-coupable ...
...qu'inscrites au rôle d'évaluation foncière de la Ville, peuvent bénéficier de cette autorisation. Demande de permis en ligne
...artiste-peintre professionnelle, elle adopte une gestuelle spontanée comme technique où la superposition de couches (formes, lignes, couleurs, textures, matériaux et coulures) rend la création constructive. Pour Nicole Proulx, le jeu de composition s...
...une période de 15 jours à compter du début de l’ensemencement ou de la pose de la tourbe. Demande de permis en ligne
...e solution de rechange, les règles du jeu ne diffèrent pas avec celles des éditions antérieures. Conformément aux lignes directrices de la CCCBPI, il incombe au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève...
...d’un lot de forme irrégulière définie au Règlement de lotissement en vigueur; 3° La largeur minimale d’un lot situé sur la ligne extérieure d’une courbe définie au Règlement de lotissement en vigueur; 4° L’ensemble des dispositions contenues au r...
...ignifie la ville de Sainte -Thérèse 1.56 Voie publique La chaussée, le trottoir et tout espace entre les lignes des pro - priétés privées se faisant face. Ils englobent l ’emprise rive raine, la rue, le trottoir, le terr...
...a rue Turgeon, traitement au sol et élargissement du trottoir lors de la requalifi cation du tronçon • Déplacement de la ligne aérienne en arrière lot • Ville de Sainte-ThérèseComité Centre-Ville Propriétaires X...
...écision favorable du conseil municipal aura pour effet de : Permettre que le garage soit situé à moins d’un mètre de la ligne latérale du terrain plutôt que le 1 mètre exigé au règlement de zonage 1200 N.S. : Le dossier a été prése...
...participer, vous avez jusqu’au 4 août pour prendre en photo votre aménagement paysager et le soumettre avec le formulaire en ligne. Les images seront publiées sur la page Facebook de la Ville afin de les soumettre au vote du public. Les photos a...
...ndez aux critères de qualification . Par la suite, prenez un rendez‑vous via l’une des deux options suivantes : En ligne au www.hema-quebec.qc.ca Par téléphone au 1 800 343-7264 « 1 000 dons par jour sont nécessaires pour subv...
...de carbone. Quelques minutes suffisent afin de rendre leur résidence plus sécuritaire, il suffit de remplir le formulaire en ligne et les données seront mises à jour dans le système de la Ville. Remplir le formulaire Rappelons qu’en cas d...
...tenir ou renouveler une Carte citoyen, il est possible de le faire en personne à la bibliothèque ou de faire une demande en ligne . Jeux d’eau Les jeux d’eau seront accessibles les 18, 19 et 20 juin, de 8 h à 22 h aux endroits suivants :&n...
...eront ensuite disponibles plus tard en mars (date à venir), jusqu’à épuisement des quantités. Les billets seront en vente en ligne uniquement au inscriptions.sainte-therese.ca . La Carte citoyen valide est obligatoire pour pouvoir se procurer...
...lors d’une cérémonie organisée en leur honneur. Retrouvez les critères d’admissibilité et les formulaires de demande en ligne. Soutien aux artistes Soutien aux athlètes Renseignements : Service de la culture et des loisirs | 450 43...
...Société nationale des Québécoises et Québécois, région des Laurentides pour leur soutien financier. ACCÈS GRATUIT aux lignes d’autobus exo Secteur Laurentides Téléchargez le coupon Renseignements : Service de la culture et des lois...
...mutation pour certaines situations. En voici des exemples : Base d’imposition inférieure à 5 000 $ Transfert en ligne directe, ascendante ou descendante (vente du père au fils, de la grand-mère à sa petite-fille, etc.) Transfert entr...
...e ou supérieure à 557 m 2 , un minimum de 4 arbres est exigé dont au moins 1 en cour avant. Demande de permis en ligne
...torisée pour un sauna domestique est de 5 m 2 et la hauteur maximale est de 2,5 m. Demande de permis en ligne
...artiste-peintre professionnelle, elle adopte une gestuelle spontanée comme technique où la superposition de couches (formes, lignes, couleurs, textures, matériaux et coulures) rend la création constructive. Pour Nicole Proulx, le jeu de composition s...
...avaux nécessaires au changement d’usage doivent faire l’objet d’une demande de permis distincte. Demande de permis en ligne
...le type de construction , mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtiment principal. Demande de permis en ligne
...nique du MAPAQ intitulée « Aménagement des sorties de drains, dernière mise à jour : juillet 2008 » (p.3, 5e paragraphe, 3e ligne et p.4, figure 5). ix Ne sont pas visés par le cadre normatif : • les réseaux électriques ou de télécommunications....
...-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction . Demande de permis en ligne