.............59 SECTION 1 SERVICES D’UTILITÉ PUBLIQUE SUR UN TERRAIN ........................................ 59 LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TÉLÉCOMMUNICATION ......................... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIP...
...Voir superficie de bâtiment ou superficie d'implantation. AIRE D'UNE ENSEIGNE: Surface délimitée par une ligne continue, réelle lorsque la forme géométrique est régulière ou imaginaire lorsque la forme géométrique...
...ne Coupole, tige ou assemblage métallique destiné à capter ou à diffuser les ondes électromagnétiques. Arbre Végétal ligneux d’un diamètre d’au moins 5 cm mesuré à 1,3 m du sol (diamètre à hauteur de poitrine [DHP]) ou un diamètre d’au moins...
...implantation des bâtiments principaux du « Village » a) L’implantation du bâtiment principal procure la continuité de l’alignement des bâtiments principaux de manière assurer la prennit d’un corridor visuel homogène dans l’axe de la rue b)...
...LE MIRABEL ROSEMÈRE L AVA L BOISBRIAND FIN DE LA VOIE RÉSERVÉE AU TRANSPORT EN COMMUN ET AU COVOITURAGE LIGNE SAINT-JÉRÔME LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Située dans les Basses-Laurentides,...
...ME IRRÉGULIÈRE ....................................................................... 21 LARGEUR D’UN LOT SITUÉ SUR LA LIGNE INTÉRIEURE D’UNE COURBE ........................................ 22 LARGEUR D’UN LOT SITUÉ SUR LA LIGNE EXTÉRIEURE...
...Recevoir un avis par courriel lorsque votre compte de taxes est disponible Accéder à votre prochain compte de taxes en ligne Consulter vos anciens comptes de taxes en ligne en tout temps (ultérieurs à 2018) Notez que pour créer votr...
...plancher de rez-de-chaussée du bâtiment par rapport à celui : a) de la couronne de la rue prise vis-à-vis le centre de la ligne avant du terrain, dans le cas d’un bâtiment situé à l’extérieur de la plaine inondable, le cas échéant; b) de la cot...
...cour arrière adjacente à une rue. Une piscine hors terre ou amovible doit être implantée à au moins 1,5 mètre d’une ligne de terrain autre qu’une ligne de rue. Dans le cas de 2 terrains d’angles adjacents, dont les cours arrière adjac...
...ée à une densité égale ou supérieure à 90 % de celle obtenue par l'essai « Proctor modifié ». Après avoir posé un tuyau à l'alignement et au niveau désiré, l'entrepreneur doit remplir la tranchée avec de la pierre concassée, de calibre MG-20, jusqu'a...
La plupart des demandes de permis peuvent être faites en ligne et payées par carte de crédit. Les autres demandes de permis doivent être soumises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis a...
Voici la liste des demandes pouvant être effectuées en ligne : Abribus à nettoyer Arbre à émonder (dangereux) dans un parc ou un terre-plein Asphalte à réparer Bac à matières résiduelles à réparer Boîte de service (...
...our arrière et la cour arrière adjacente à une rue. Une piscine creusée doit être implantée à au moins 1,5 mètre d’une ligne de terrain autre qu’une ligne de rue. Dans la cour latérale ou arrière adjacente à une rue, une piscine creusée d...
Afin d’assurer la fiabilité et la fluidité du trafic ferroviaire sur la ligne 12-Saint-Jérôme, le service aux gares Saint-Jérôme, Mirabel et Blainville sera interrompu du 2 au 12 juillet 2024 inclusivement afin de procéder à la réfection d’un pass...
...s Thérésiennes et les Thérésiens se sentent connectés et bien informés de tout ce qui se passe à Sainte-Thérèse », souligne le maire de la Ville de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. De nouvelles fonctionnalités à découvrir :...
...res et murets sont autorisés dans toutes les cours. Ils doivent être implantés à au moins 0,1 mètre d’une ligne de rue. Ils doivent être implantés à au moins 1 mètre de la bande de roulement et sont prohibés dans l’empr...
...n. Carte citoyen Pour une demande ou un renouvellement de Carte citoyen, les formulaires sont disponibles en ligne . Pour les citoyens qui doivent faire la demande en personne, ils pourront se rendre à la bibliothèque. Inscripti...
...même terrain. En cour avant, une entrée charretière doit être aménagée à l’intérieur du prolongement imaginaire des lignes latérales du terrain. La largeur d’une entrée charretière, calculée à la ligne de terrain, est fixée à :...
...us du niveau de la couronne de la rue. La cote d’élévation de la couronne de la rue est mesurée vis-à-vis le centre de la ligne avant du terrain. SECTION 6 SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAPE DE RETENUE...
...risée, aux conditions suivantes : Toute partie de l’enseigne est implantée à au moins 0,1 m d’une ligne de terrain et sans empiéter dans le triangle de visibilité L’enseigne doit respecter la hauteur et la largeur maxim...
...utènement est autorisé dans toutes les cours Un muret de soutènement doit être implanté à au moins 0,1 mètre d’une ligne de rue Un muret de soutènement doit être implanté à au moins 1 mètre d’une bande de roulement Un muret...
...on Étape 2 : Dépôt d’un avant-projet contenant les éléments suivants : Étude typo-morphologique (lotissement, alignement, volumétrie, typologie, insertion dans l’environnement, etc.); Relevé topographique permettant d’évaluer les ni...
...onduire : Veuillez envoyer une image du recto ET du verso de votre permis de conduire. Faites votre demande : En ligne Choisissez le type de demande que vous souhaitez effectuer et remplissez le formulaire en ligne. Notez qu’un délai...
...France. Démarche artistique Tous ensemble est une œuvre inspirée du mouvement artistique cubiste, qui veut souligner la solidarité ainsi que la cohésion culturelle et sociale de la ville. À travers sa fresque, Shab nous immerge dans un...
...Soumis au PIIA Non Détails Un arbre se définit comme suit : Végétal ligneux d’un diamètre d’au moins 5 cm mesuré à 1,3 m du sol ou un diamètre d’au moins 7,5 cm mesuré à un maximum de 15 cm du...