............................ 99 LOCALISATION D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT ........................................ 100 ENTRÉE CHARRETIÈRE....................................................................... 100 ALLÉE D’ACCÈS ...............
...2 Application spécifique 3.5.3 Usages particuliers CHAPITRE 4 - CONTRAVENTIONS ET PÉNALITÉS CHAPITRE 5 - ENTRÉE EN VIGUEUR ANNEXES Annexe "A-1" Plan de zonage Annexe "A-2" Installations septiques Annexe "A-3" Cla...
...NAGEMENTS ........................................................................\ ... 29 UNITÉS DE VOISINAGE 1 : LE CENTRE-VILLE ........................................................................\ ........ 30 2 : LE PÔLE INSTITUTIONN...
Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...
...toire de la Ville. De façon non limi tative , sont considérés être de la vente de services : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil...
.................... 66 PERMIS ET CERTIFICATS DÉJÀ ÉMIS ............................................................ 66 ENTRÉE EN VIGUEUR ............................................................................. 66 CHAPITRE 1 DISPOSITION D...
...mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’entreposage et l’utilisation sur la ferme de produits chimiques, organiques ou minéraux, de machines et de matériel agricol...
...PLACEMENT .......................................................................................................... 68 ENTRÉE EN VIGUEUR .................................................................................................... 68 3...
...LANCHER DU REZ-DE-CHAUSSÉE ................................................................. 19 SECTION 6 SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION ........................................................... 20 CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAP...
...sanitaire) et d’aqueduc : ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrepreneur responsable des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage....
...DE LOTISSEMENT DÉJÀ ÉMIS ........................................................................................... 26 ENTRÉE EN VIGUEUR ..............................................................................................................
SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332...
Le Service du développement économique et de l’entrepreneuriat offre des services gratuits et confidentiels via une équipe de professionnels multidisciplinaires. Son mandat est d’accompagner les entrepreneurs dans leurs projets d’affaires, d’être un...
Chaque année, pour pouvoir opérer sur le territoire de Sainte-Thérèse, les entrepreneurs privés en déneigement doivent obligatoirement s’inscrire (sans frais) au registre municipal, en remplissant le formulaire et en y annexant les documents demandé...
Voyez les rues et les parcs où il est possible de se stationner la nuit selon les différents secteurs de la ville. Secteur A Secteur B Secteur C Secteur D Secteur E* Secteur F * Système......
...e ou d’écimage d’arbre, vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux. Obligations de l'entrepreneur Les entrepreneurs arboricoles qui...
Afin d’assurer la sécurité de tous et de maximiser la mise en valeur des matières apportées à l'écocentre, nous vous demandons de respecter les règles suivantes : Vous devez trier les matières avant de les apporter au centre. Par exem...
Cet organisme offre du soutien, des conseils et du financement sous forme de micro-crédit pour le démarrage de projet d’entreprise. La mission de l’organisme : Aider les entrepreneurs, incluant les entreprises d’économie sociale, à dém...
...le tel un mur, un muret, une colonne, une clôture, un conteneur ou un équipement d’utilité publique est situé à proximité et entrave l’ouverture des portières du véhicule. L’aménagement d’une entrée charretière doit être réalisé conformément aux...
Chaque année, pour pouvoir opérer sur le territoire de Sainte-Thérèse, les entrepreneurs privés en déneigement doivent obligatoirement s’inscrire au registre municipal . Les propriétaires retenant les services d’un entrepreneur privé en déneig...
...pas gratuits, un hébergement provisoire, des produits d’hygiène, l’accès à des cartes d’identité et des titres de transport, entre autres. Adresse : 61, rue Blainville Ouest, Sainte-Thérèse, J7E 1X4 Téléphone : 450 434-0101 Courriel...
........................................................................................................................ 11 ENTRÉE EN VIGUEUR ..............................................................................................................
Ce programme de subvention vise à favoriser des interventions physiques sur le cadre bâti d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et...
...nts ainsi que la quantité et le type de précipitations sont des facteurs pouvant impacter la fabrication de la glace. L’entretien Les patinoires sont arrosées en moyenne de 2 à 3 fois par semaine. La météo idéale pour l’arrosage des...
Le parc Jardin des Sources comprend deux circuits extérieurs qui permettent de s’entraîner en plein air. Circuit BENCHFIT Ce circuit s’adresse aux personnes en bonne condition physique souhaitant un entraînement musculaire complet....