................................................................................... 19 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC .................... 19 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME .....................................
...DE REDÉVELOPPEMENT ET DE REQUALIFICATION INDÉNIABLE ............................................... 57 ESP ACES VACANTS ....................................................................... 57 ESP ACES VACANTS À VOCATION IND...
Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19...
...T: Appareil ou dispositif de jeu ou d'amusement permis par la loi, dont le fonctionnement est manuel, mécanique, électrique ou électronique, pour l'utilisation duquel une somme est exigée, à l'exclusion d'un appareil destin...
...s qui auront apposé le pictogramme indiquant leur choix de recevoir des imprimés publicitaires par un tiers autre que Postes Canada pourront continuer de recevoir les imprimés publicitaires à la maison. Postes Canada Il est important de not...
ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 8 juin 2024 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to...
...S ET INTERVENTIONS ASSUJETTIES AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ........................ 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................ 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................
...l’avion était si complète qu’il a été difficile de déterminer la cause exacte de l’accident. Il semble qu’une défaillance mécanique expliquerait l’événement. De plus, l’appareil ne contenait aucune boîte noire, le dispositif qui enregistre tout...
La Ville de Sainte-Thérèse est heureuse de lancer l’appel de candidatures pour la deuxième édition des prix Excellence Bénévolat de Sainte-Thérèse. Ceux‑ci servent à mettre en lumière des organismes et des personnes qui se démarquent par leur implic...
...luviales et souterraines doivent être dirigées vers un fossé, sur le terrain ou vers le branchement pluvial. Même si la canalisation municipale d’égout est unitaire, les eaux usées domestiques d’une part et les eaux pluviales en provenance du to...
.................................................................................... 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ................................. 3 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME .........................
Dès demain, un indice humidex supérieur à 40 est prévu en après-midi pour une durée de trois jours. Des températures maximales oscillant entre 30 et 35 °C, avec des minimums dépassant 20 °C la nuit, sont attendues. Les valeurs d’humidex dépasseront......
...bre à coucher, et il doit être utilisé dans une pièce normalement ventilée. Il faut toujours vérifier les directives du fabricant pour connaître la grandeur minimale des pièces pouvant l’accueillir. Comment utiliser le foyer à éthanol? Le f...
...r de la Ville de Sainte- Thérèse. Il est délimité par les axes suivants : la rue Saint-Charles au nord, la voie ferrée du Canadien Pacifi que au sud, les rues Virginie, Lachaîne et Saint- Louis à l’est et les rues Saint-Joseph et Deschambault...
...déterminer le secteur de choix qui pourrait accueillir un nouveau quartier, semblable à ceux construits aux quatre coins du Canada. Afin que les nouvelles maisons aient accès aux services d’aqueduc et d’égout et que les familles profitent des attrai...
.................................................................................... 4 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ....................... 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ...................................
...ce nom pour transmettre toute son expertise à ces jeunes sportifs. Avril 2010 La Ville de Sainte-Thérèse dépose sa candidature à titre de communauté hôte pour les Championnats canadiens junior d’athlétisme 2013-2014 auprès d’Athlétisme Cana...
...exemplaires favorisant le recrutement, la rétention et la valorisation du bénévolat. Il est possible de déposer une candidature pour un organisme, pour soi-même ou pour un autre bénévole. Les bénévoles mis en candidature peuvent être impliqu...
...Site extérieur comprenant diverses animations, la présence du père Noël et de la musique d'ambiance. Formulaire de candidature Maison des métiers d’art Véritable boutique éphémère installée à la Maison Lachaîne, la Maison des mét...
.................................................................................... 2 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................................ 2 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ................
1858 Après la conquête britannique de 1759, de nombreuses familles protestantes d’Angleterre et d’Écosse immigrent au Canada. À Sainte-Thérèse, les débuts du protestantisme remontent plutôt aux années 1830 avec les grandes familles anglophones...
...millimètres, installée avec du mortier pierre naturelle ou de béton installée avec du mortier bloc de béton cannelé bloc de béton à nervures éclatées Classe 2 clin ou pann...
...du ponceau de la rue Joutel 5.17 Adjudication du contrat 2023 -41 - services professionnels en i ngénierie mécanique et électricité pour le réaménagement du chalet Ducharme 5.18 Adjudication du contrat 2023 -42 – services prof...
...millimètres, installée avec du mortier pierre naturelle ou de béton installée avec du mortier bloc de béton cannelé bloc de béton à nervures éclatées Verre (mur-rideau seulement) Classe 2...
...ents sont prévus pour une durée d’environ 2 minutes. De plus, afin de s’assurer que les standards établis par Transport Canada sont respectés, des tests de sifflets seront effectués à Boisbriand du 2 au 12 juillet , conformément aux directives...