...fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s’applique concurremment aux autres règlements d’urbanisme, lesquels, le cas échéant, peuvent servir à l’interprétation des présentes dispositions. Le...
...de Sainte-Thérèse et desservent essentiellement les secteurs de Sainte-Thérèse limitrophes au secteur TOD ainsi que d’autres municipalités de la cou- ronne nord. Le secteur du Collège Lionel-Groulx est desservi par neuf lignes d’autobus. Ce...
...fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s’applique concurremment aux autres règlements d’urbanisme, lesquels, le cas échéant, peuvent servir à l’interprétation des présentes dispositions. Le...
...ts forestiers assujettis à la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier. 9 2- NORMES APPLICABLES AUX USAGES AUTRES QUE RÉSIDENTIELS DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ 2.1 BÂTIMENT PRINCIPAL ET ACCESSOIRE – USAGE COMMERCIAL, INDUSTRIEL, P...
Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes......
Cet anniversaire sera aussi commémoré de différentes façons au courant de l’été, telles un parcours patrimonial déambulatoire Voyager à travers le temps , de nouveaux panneaux patrimoniaux, un jeu de société du 175 e , un concours de la famille thé......
...x, coquilles et carapaces Nourriture pour animaux Aliments liquides en petite quantité pouvant être absorbés par les autres résidus du bac Résidus verts Feuilles mortes, fleurs, mauvaises herbes, cônes et aiguilles de conifèr...
Dans le cadre du 175e anniversaire de Sainte-Thérèse, plusieurs expositions seront accessibles tout au long de l'été. Un jeu de société historique est également disponible dès maintenant. Voir la programmation complète
...s articles en polystyrène, de les rincer et de retirer les étiquettes, les pellicules d’emballage, les tampons absorbants et autres. Ils doivent ensuite être triés en 4 catégories distinctes avant d’être déposés dans le bon conteneur : Cont...
...filtreur de piscine et un chauffe-eau doivent être camouflés par un écran de manière à être non visibles de la rue. Les autres équipements (ex. : glissoires, tremplins, etc.) pour une piscine sont prohibés en cour avant. Les autres équipemen...
...reux employés, hommes et femmes, viennent s’établir dans la région, avec leur famille. À cette époque, comme dans beaucoup d’autres collectivités du pays, les familles s’entassent dans des logements exigus ou partagent une maison modeste. S’installe...
...our une installation fixe, non amovible. Lisez attentivement les instructions du fabricant. N’utilisez jamais d’autres combustibles que celui recommandé par le fabricant. Aucun autre alcool, liquide à fondue ou liquide inflammable ne doi...
...à avoir un impact positif sur l’environnement en réduisant les îlots de chaleur. Elle consiste à taxer les stationnements et autres surfaces minéralisées des propriétés commerciales et industrielles dans le but d’encourager la réduction de ces surfac...
...de piscine et un chauffe-eau doivent être camouflés par un écran de manière à être non visible de la rue. Les autres équipements (ex. : glissoires, tremplins, etc.) pour une piscine sont prohibés en cour avant. Les autres équipem...
...e 10 m 2 . Le poulailler sert à l’usage exclusif des résidents de la propriété : la vente d’œufs, de fumier ou autres produits dérivés est interdites. Un poulailler et le parquet extérieur ne peuvent pas servir à un usage autre qu’a...
...leures pratiques d’accessibilité. Polices adaptées, options d’agrandissement des textes, description des images et plusieurs autres particularités permettent aux personnes vivant avec un handicap visuel d’accéder plus facilement à l’information qui s...
La Ville de Sainte-Thérèse, tout comme les autres villes de la MRC, a adopté un règlement concernant la distribution d’imprimés publicitaires. Dans le cadre des efforts de la municipalité pour la préservation de l'environnement, la distribution d'im...
...cher les renversements et les bris. Gardez l’endroit autour de l’appareil, libre de matériaux combustibles, d’essence ou autres liquides et vapeurs inflammables en tout temps. Foyer extérieur pour combustible solide Conformément...
...aire de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Rappelons que la Ville a investi 13,1 M$ en immobilisation et autres actifs au cours de l’année 2023. Entre autres, d’importants travaux de réfection d’infrastructures municipales ont eu...
...l de la Ville qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. Le Service peut inclure des hyperliens vers d’autres sites Internet de tiers, lesquels sont indépendants du présent Service. La Ville n’est pas responsable du contenu et d...
...’entrepreneur devra remplacer temporairement les trottoirs et les bordures par des recouvrements en asphalte. ART. 23 : AUTRES RÉPARATIONS La Ville ne répare que le gazon des îlots et des mails centraux endommagés par les travaux de branche...
...un budget équilibré ainsi qu’un programme triennal d’immobilisations. Outre les taxes, elle perçoit également des revenus d’autres sources dont, principalement, des compensations tenant lieu de taxes, des subventions, des revenus pour services rendu...
...s de la bibliothèque. L’abonnement est gratuit pour les résidents de Sainte-Thérèse. Obtenir une Carte citoyen Autres abonnements disponibles Catégorie Tarification Durée Pièces requises...
...n autre que l’eau est formellement interdite à l’intérieur du stade. Il est strictement interdit d’utiliser le stade à d’autres fins que l’athlétisme. Toute forme de sollicitation ou de vente est interdite sans autorisation. Les employés...
...importe la nature des travaux. Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents r...