...été redévelop- pés par le biais de projets denses et mixtes, dotés d’une architecture emblématique, qui ont contribué à hausser l’attractivité de la Ville. Sainte-Thérèse est aujourd’hui considé- rée comme une référence en matière d’amé- nag...
...onnant sur une rue publique 7- Lusage commercial de la classe H-6 doit occuper minimum 30 % de la superficie du rez-de- chausse, des btiments implants le long de lartre principale G- Rappel PIIA (Village) PIIA (Gare) PIIA (Curé-Lab...
...ors de la séance publique spéciale, tenue le 4 décembre dernier, son budget pour l’année 2024 qui s’élève à 69 004 000 $, en hausse de 2 807 499 $ (4,2 %) par rapport à l’année dernière. « Nous sommes heureux d’annoncer que l’augment...
...faire face aux nombreux enjeux municipaux », a déclaré M. Christian Charron, maire de Sainte-Thérèse. Notons que des hausses salariales de 5 % et de 3 % s’appliqueront rétroactivement pour les années 2022 et 2023, une hausse de 3 % sera appli...
...ur faire face aux nombreux enjeux municipaux », a déclaré M. Christian Charron, maire de Sainte-Thérèse. Notons que des hausses salariales de 5 % et de 3 % s’appliqueront rétroactivement pour les années 2022 et 2023, une hausse de 3 % sera appli...
...c. A-19.1). Remblai Travaux consistant à rapporter de la terre ou d’autres matériaux de surface dans le but de rehausser le niveau d’une partie ou de l’ensemble du terrain ou de combler une cavité. Remise attenante Bâtiment accessoir...
...le pour les résidants, propriétaires et employés par l’implantation d’horodateurs pour les zones de courte durée et par la hausse du coût des vignettes pour les zones de longue durée. Ville de Sainte-Thérèse CIT Thérèse- de-BlainvilleComi...
...te des besoins financiers de la Ville à l’étape de planification budgétaire. Le rapport financier permet de constater que la hausse de certains revenus, le contrôle des dépenses et la gestion rigoureuse des fonds publics créent une équation positive...
Selon le type de travaux, il est possible que ceux-ci aient un impact à la hausse sur la valeur de votre propriété. Le cas échéant, cela pourrait effectivement faire augmenter le montant de vos taxes foncières municipales, qui est basé sur la valeur...
RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......
RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......
RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......
1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......
Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......
TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......